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Article

1 - RÉALISER L’INVENTAIRE DES AGENTS CMR

2 - LIRE LES DOCUMENTS EXISTANTS DANS VOTRE ENTREPRISE

3 - RÉDIGER LA LISTE DES SALARIÉS EXPOSÉS

4 - NOTRE CONSEIL

  • 4.1 - Assurez-vous de transmettre la liste des salariés exposés à votre médecin du travail

5 - ERREURS À ÉVITER

  • 5.1 - Ne négligez pas la confidentialité
  • 5.2 - Ne stockez pas les données sensibles de manière inadéquate

6 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

Fiche pratique | Réf : FIC1864 v1

Abréviations et acronymes
Intégrer la traçabilité des produits CMR

Auteur(s) : Nicolas KIEFER

Date de publication : 10 janv. 2025 | Read in English

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Sommaire

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Auteur(s)

  • Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France

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INTRODUCTION

La réglementation sur les produits CMR a évolué dernièrement. Cette fiche a pour objectif de repréciser au lecteur quelles sont ses obligations concernant la traçabilité des expositions des salariés à ces produits particuliers.

La fiche :

  • rappelle ce qu’est un produit CMR ;

  • rappelle les exigences du décret du 4 juillet 2024 ;

  • vous donne accès à un exemple de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1864


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6. Abréviations et acronymes

  • CMR : cancérigène, mutagène et reprotoxique

  • CSE : comité social et économique

  • VLEP : valeur limite d’exposition professionnelle

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1 Outils téléchargeables

  • Picto outil Outil Liste des salariés exposés aux agents CMR (Outil fic1864m1.docx ).

    Ce modèle de liste des salariés exposés aux agents CMR vous indique les mentions obligatoires telles que la ou les substances CMR, la nature, la durée et le degré de l’exposition des salariés.

  • Picto outil Outil Fiche de suivi individuel des salariés exposés aux agents CMR (Outil fic1864m2.docx ).

    Ce modèle de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés aux agents CMR (cancérigènes, mutagènes, ou reprotoxiques) vous permettra d’assurer la sécurité des travailleurs et de vous conformer aux obligations réglementaires.

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2 Réglementation

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