Lire les documents existants dans votre entreprise
Intégrer la traçabilité des produits CMR

Dans votre entreprise, il existe déjà des documents et des ressources qui vont vous permettre de lister l’inventaire des produits CMR utilisés ou produits par les procédés.

Rappelez-vous que cet inventaire doit être fait depuis le 5 juillet 2024.

Le décret demande une liste des travailleurs, liste qui doit être actualisée. À noter que la mise en œuvre de cette obligation conduit à une nouvelle évaluation des risques, dans le but d’améliorer la santé des travailleurs. Parmi les documents existants, on peut citer le DUERP, qui doit permettre d’évaluer le risque chimique par unité de travail. L’employeur doit mettre à jour ce DUERP si un salarié déclare un problème de santé.

Vous devrez faire un inventaire des substances, c’est-à-dire recenser toutes les substances présentes dans l’entreprise et déterminer si elles sont classées comme CMR selon la réglementation en vigueur. Pour cela, vous devrez consulter les fiches de données de sécurité (FDS). Vérifiez les FDS de toutes les substances pour identifier celles qui contiennent des agents CMR.

Si vous utilisez le logiciel Seirich développé par l’INRS, vous pouvez extraire très simplement la liste des CMR. En effet, Seirich analyse les FDS pour identifier les propriétés des substances, y compris leur classification en tant que CMR (catégories 1A, 1B, ou 2).

Vous pouvez filtrer les substances inventoriées pour afficher uniquement les produits classés comme CMR. Seirich permet d’exporter les listes de produits chimiques identifiés, y compris les CMR, dans divers formats (Excel, PDF), pour un suivi plus facile ou pour les partager avec d’autres services (sécurité, médecine du travail).

Si vous préférez une méthode manuelle, sachez que les substances CMR sont indiquées en consultant la rubrique 3 des FDS.

Vous pouvez aussi accéder à la fiche d’entreprise, rédigée par votre service de santé au travail, ayant pour finalité de repérer vos risques professionnels. Figurent dans cette fiche, notamment, les risques professionnels et les effectifs de salariés qui y sont exposés ( article R. 4624-46 du Code du travail). En cas de doute, vous pouvez vérifier la présence de la substance sur le listing des produits CMR de l’INRS.

Enfin, les résultats des mesurages des valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) et les rapports de contrôle technique,...