Contactez-nous
Erreurs à éviter
Intégrer la traçabilité des produits CMR
FIC1864 v1 Fiche pratique

Erreurs à éviter
Intégrer la traçabilité des produits CMR

Auteur(s) : Nicolas KIEFER

Date de publication : 10 janv. 2025 | Read in English

Logo Techniques de l'Ingenieur Cet article est réservé aux abonnés
Pour explorer cet article plus en profondeur Consulter l'extrait gratuit

Déjà abonné ?

Présentation

1 - Réaliser l’inventaire des agents CMR

2 - Lire les documents existants dans votre entreprise

3 - Rédiger la liste des salariés exposés

4 - Notre conseil

  • 4.1 - Assurez-vous de transmettre la liste des salariés exposés à votre médecin du travail

5 - Erreurs à éviter

  • 5.1 - Ne négligez pas la confidentialité
  • 5.2 - Ne stockez pas les données sensibles de manière inadéquate

6 - Abréviations et acronymes

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

INTRODUCTION

La réglementation sur les produits CMR a évolué dernièrement. Cette fiche a pour objectif de repréciser au lecteur quelles sont ses obligations concernant la traçabilité des expositions des salariés à ces produits particuliers.

La fiche :

  • rappelle ce qu’est un produit CMR ;

  • rappelle les exigences du décret du 4 juillet 2024 ;

  • vous donne accès à un exemple de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés.

Logo Techniques de l'Ingenieur

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 92 % à découvrir.

Pour explorer cet article Consulter l'extrait gratuit

Déjà abonné ?


DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1864

Lecture en cours
Présentation

Article inclus dans l'offre

"Sécurité et gestion des risques"

(483 articles)

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.

Des contenus enrichis

Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.

Des modules pratiques

Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.

Des avantages inclus

Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.

Voir l'offre

5. Erreurs à éviter

5.1 Ne négligez pas la confidentialité

Partager les informations contenues dans la liste des salariés sans respecter les règles de confidentialité peut violer les droits des salariés.

HAUT DE PAGE

5.2 Ne stockez pas les données sensibles de manière inadéquate

Ne pas sécuriser correctement les fiches pourrait entraîner une fuite de données sensibles.

HAUT DE PAGE
Logo Techniques de l'Ingenieur

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93 % à découvrir.

Pour explorer cet article Consulter l'extrait gratuit

Déjà abonné ?


Lecture en cours
Erreurs à éviter

Article inclus dans l'offre

"Sécurité et gestion des risques"

(483 articles)

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.

Des contenus enrichis

Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.

Des modules pratiques

Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.

Des avantages inclus

Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.

Voir l'offre

Sommaire
Sommaire

1 Outils téléchargeables

  • Picto outil Liste des salariés exposés aux agents CMR (Outil fic1864m1.docx ).

    Ce modèle de liste des salariés exposés aux agents CMR vous indique les mentions obligatoires telles que la ou les substances CMR, la nature, la durée et le degré de l’exposition des salariés.

  • Picto outil Fiche de suivi individuel des salariés exposés aux agents CMR (Outil fic1864m2.docx ).

    Ce modèle de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés aux agents CMR (cancérigènes, mutagènes, ou reprotoxiques) vous permettra d’assurer la sécurité des travailleurs et de vous conformer aux obligations réglementaires.

HAUT DE PAGE

2 Réglementation

...
Logo Techniques de l'Ingenieur

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95 % à découvrir.

Pour explorer cet article Consulter l'extrait gratuit

Déjà abonné ?


Article inclus dans l'offre

"Sécurité et gestion des risques"

(483 articles)

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.

Des contenus enrichis

Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.

Des modules pratiques

Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.

Des avantages inclus

Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.

Voir l'offre