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Auteur(s)
-
Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
La réglementation sur les produits CMR a évolué dernièrement. Cette fiche a pour objectif de repréciser au lecteur quelles sont ses obligations concernant la traçabilité des expositions des salariés à ces produits particuliers.
La fiche :
-
rappelle ce qu’est un produit CMR ;
-
rappelle les exigences du décret du 4 juillet 2024 ;
-
vous donne accès à un exemple de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés.
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Abréviations et acronymes5. Erreurs à éviter
5.1 Ne négligez pas la confidentialité
Partager les informations contenues dans la liste des salariés sans respecter les règles de confidentialité peut violer les droits des salariés.
HAUT DE PAGE5.2 Ne stockez pas les données sensibles de manière inadéquate
Ne pas sécuriser correctement les fiches pourrait entraîner une fuite de données sensibles.
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Erreurs à éviter
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Outil
Liste des salariés exposés aux agents CMR (Outil
fic1864m1.docx
).Ce modèle de liste des salariés exposés aux agents CMR vous indique les mentions obligatoires telles que la ou les substances CMR, la nature, la durée et le degré de l’exposition des salariés.
-
Outil
Fiche de suivi individuel des salariés exposés aux agents CMR (Outil
fic1864m2.docx
).
Ce modèle de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés aux agents CMR (cancérigènes, mutagènes, ou reprotoxiques) vous permettra d’assurer la sécurité des travailleurs et de vous conformer aux obligations réglementaires.
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