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Auteur(s)
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Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
La réglementation sur les produits CMR a évolué dernièrement. Cette fiche a pour objectif de repréciser au lecteur quelles sont ses obligations concernant la traçabilité des expositions des salariés à ces produits particuliers.
La fiche :
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rappelle ce qu’est un produit CMR ;
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rappelle les exigences du décret du 4 juillet 2024 ;
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vous donne accès à un exemple de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés.
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1. Réaliser l’inventaire des agents CMR
Le décret n° 2024-307du 4 avril 2024 introduit pour l’employeur l’obligation de réaliser la traçabilité des expositions des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques. Il est utile de rappeler au lecteur la définition d’un agent CMR. Il s’agit d’un produit pouvant générer le cancer, pouvant être mutagène ou reprotoxique. Les mentions de danger suivantes leur sont associées.
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H340 : peut induire des anomalies génétiques.
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H350 : peut provoquer le cancer.
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H360 : peut nuire à la fertilité ou au fœtus.
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H362i : peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel.
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H350i : peut provoquer le cancer par inhalation.
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H360F : peut nuire à la fertilité.
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H360D : peut nuire au fœtus.
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H360FD : peut nuire à la fertilité. Peut nuire au fœtus.
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H360Fd : peut nuire à la fertilité. Susceptible de nuire au fœtus.
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H360Df : peut nuire au fœtus. Susceptible de nuire à la fertilité.
La définition comprend aussi les agents chimiques, mélanges, procédés visés par l’ arrêté du 26 octobre 2020 (par exemple : travaux exposant aux poussières de bois inhalables, silice cristalline…).
Cette obligation s’applique aux entreprises utilisatrices qui font appel à des entreprises de travail temporaire. Dans ce cas, les entreprises de travail temporaire doivent fournir à leur service de santé au travail les données recueillies. La mise en œuvre du décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 sur les agents CMR nécessite une approche globale et rigoureuse, impliquant la collaboration de l’ensemble des services de l’entreprise (santé au travail, sécurité, production, etc.), ainsi qu’une sensibilisation continue des salariés pour minimiser les risques d’exposition.
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Liste des salariés exposés aux agents CMR (Outil
fic1864m1.docx
).Ce modèle de liste des salariés exposés aux agents CMR vous indique les mentions obligatoires telles que la ou les substances CMR, la nature, la durée et le degré de l’exposition des salariés.
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Fiche de suivi individuel des salariés exposés aux agents CMR (Outil
fic1864m2.docx
).
Ce modèle de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés aux agents CMR (cancérigènes, mutagènes, ou reprotoxiques) vous permettra d’assurer la sécurité des travailleurs et de vous conformer aux obligations réglementaires.
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