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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous utilisez un produit chimique et vous générez des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables. Pour déterminer vos obligations en matière de traçabilité (articles R. 541-42 à R. 541-48 du Code de l’environnement relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets) et élimination, vous devez tout d’abord déterminer si ce déchet est dangereux et lui attribuer un code.
Cette fiche vous permettra de mettre en œuvre la méthodologie de classification des dangers, de détermination du code de déchets et d’identification des obligations particulières à certaines filières de déchets.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable environnement > Gérer une installation classée > J’utilise des produits chimiques ? Cela peut-il engendrer la production de déchets dangereux ? Comment classifier mes déchets ? > Notre conseil
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Erreurs à éviter5. Notre conseil
5.1 Rappelez-vous que vous êtes responsable de la classification de vos déchets
La responsabilité du classement repose sur vous et demande des informations sur vos matières premières et procédés que vos prestataires ne maîtrisent pas. Prenez conseil auprès de vos prestataires pour le classement de vos déchets mais attribuez vous-même les codes et remplissez vous-même la partie du bordereau relative au « producteur du déchet ».
HAUT DE PAGE5.2 Étiquetez vos déchets
Le mélange de déchets dont la classification des dangers n’a pas été établie ou fait l’objet d’étiquetage des dangers conduit à des réactions d’incompatibilité pouvant être dangereuses : projections, brûlures, émanations toxiques ou corrosives, départ de feu, explosion. Ces accidents sont fréquents dans les laboratoires mais aussi dans les aires à déchets lors des regroupements.
HAUT DE PAGE5.3 Égouttez, nettoyez vos déchets d’emballages
L’égouttage et le lavage des déchets d’emballages souillés par des produits chimiques peuvent les faire passer de la catégorie « dangereux » à non dangereux. L’intérêt est écologique (valoriser les déchets d’emballage) et économique (réduire le flux éliminé en déchets dangereux).
Cette opération se fait avec les précautions suivantes :
-
S’assurer que les effluents susceptibles d’être incompatibles ne sont pas mélangés.
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S’assurer que les effluents sont gérés comme des déchets dangereux ou des eaux de process et non comme des eaux pluviales ou domestiques.
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S’assurer que le nettoyage est suffisamment efficace (teneur en produits dangereux en fin de traitement).
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Valider la méthode avec le prestataire chargé de l’élimination.
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Notre conseil
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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Circulaire du 3 octobre 2002 relative à la mise en œuvre du décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets
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propriétés qui rendent les déchets dangereux (annexe I de l'article R. 541-8)
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nomenclature des déchets (annexe II de l'article R. 541-8)
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articles R. 541-42 à R. 541-48 relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets
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Arrêté du 8 juillet 2003 relatif aux critères et méthodes d'évaluation des propriétés de dangers H1 explosif, H2 comburant, H3 inflammable et facilement inflammable d'un déchet
-
Règlement (CE) nº 850/2004 du 29 avril 2004 concernant les polluants organiques persistants (POPs)
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