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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous utilisez des produits chimiques. Cette activité est susceptible de vous soumettre à la législation des installations classées (rubriques 1XXX).
Cette fiche vous permettra de réaliser la collecte des données nécessaires et le classement au titre des ICPE, mais aussi d’identifier les procédures à mettre en œuvre lors d’un changement réglementaire, et en particulier les APT du règlement CLP.
Enfin, un tableau de suivi vous servira pour consolider les données permettant de justifier de votre classement.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Environnement > Gérer une installation classée > J’utilise des produits chimiques, comment savoir si cela entraîne un classement ICPE pour mon site ? > Notre conseil
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7. Notre conseil
7.1 Mettez en place des seuils d’alerte dans votre inventaire
OutilPour éviter de vous retrouver en dépassement, vous pouvez améliorer votre suivi en intégrant les seuils de classement à votre tableau de suivi (Outil fic0307m1.xlsx ) sous les lignes de sous-totaux : des alertes peuvent ainsi être programmées pour vous signaler visuellement un % d’atteinte d’un seuil (comparaison des sous-totaux avec les seuils de la nomenclature des ICPE).
7.2 Si vous êtes déjà soumis à autorisation, vérifiez aussi votre classement Servitude/SEVESO
Les ICPE classées pour l’utilisation et le stockage de substances dangereuses sont susceptibles d’être soumises à « servitudes » ou « Seveso » avec un seuil bas ou haut selon les quantités.
En application de l’ arrêté du 26 mai 2014, vous devez vérifier ce classement et le cas échéant en informer l’inspection. Reportez-vous à la fiche « Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation avec servitudes [FIC 0036] » de l’ouvrage « Exploiter une ICPE ». Ce classement doit prendre en compte les substances présentes dans votre installation sous toutes les formes : matières premières, en cours de fabrication, déchets et rejets stockés sur site : vous devez donc au préalable...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Guide méthodologique pour l’évaluation du classement des installations de transit /tri / regroupement ou de traitement de déchets contenant des substances ou préparations dangereuses éligibles au régime d’autorisation avec servitudes (AS) ou au régime d’autorisation « SEVESO – Seuil bas ». Site des installations classées (Suivre thématiques > déchets > L’application de la directive SEVESO II.
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Bilan des substances pour le classement ICPE d’un site (Outil
fic0307m1.xlsx
).
Comment consolider les données sur les substances pour réaliser le classement ICPE d’un site ? Cet outil vous permettra d’organiser vos informations et de réaliser votre classement.
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