Références
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Auteur(s)
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Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les centres agréés VHU (ce que le grand public nomme « casse automobile ») ont l’obligation légale d’effectuer la dépollution des véhicules hors d’usage (VHU). Cette activité, bien que bénéfique pour l’environnement, expose néanmoins les salariés de ces centres à des risques chimiques qui ne sont pas toujours bien appréhendés. Cette fiche permet de faire le point. Elle s’adresse aux exploitants de centres, aux préventeurs et aux consultants intéressés par le sujet.
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Présentation
Abréviations et acronymes6. Erreurs à éviter
6.1 Ne soyez pas trop théorique !
L’activité de démantèlement de VHU est une activité fortement réglementée du fait de ses impacts sur l’environnement. Une bonne connaissance de la réglementation déchets et de l’arrêté préfectoral d’enregistrement ou d’autorisation au titre des ICPE est un préalable à une évaluation exhaustive des risques chimiques. Il convient également de s’intéresser au port, au stockage et à l’entretien des EPI par les salariés.
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Erreurs à éviter
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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Arrêté du 2 mai 2012 relatif aux agréments des exploitants des centres VHU et aux agréments des exploitants des installations de broyage de véhicules hors d’usage
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Décret du 24 novembre 2022 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage et à la responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à 2 ou 3 roues
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Circulaire du 27 août 2012 relative aux modalités d’application de l’arrêté du 2 mai 2012 relatif aux agréments des exploitants des centres VHU et aux agréments des exploitants des installations de broyage de véhicules hors d’usage.
L’ INRS propose une fiche d’aide au repérage de produits cancérogène (rechercher FAR 26 – Démantèlement des véhicules hors d’usage [VHU] dans l’outil de recherche)
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