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Auteur(s)
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Serge BRUNEL : Concepteur du logiciel Toxev
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les procédures de contrôle des substances chimiques sur le lieu de travail ont subi une transformation importante avec la publication du décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 qui a modifié en profondeur cette partie du Code du travail.
L'arrêté du même jour, outil opérationnel complétant le décret, constitue aujourd'hui le référentiel pour la prestation des organismes obligatoirement accrédités auxquels vous serez conduit à confier ces mesures. Sont concernés les agents chimiques listés aux articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail (cf.Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant [FIC 0108]).
Le mesurage des autres substances ne relève pas de l'application de ce texte ; leur évaluation pourra faire l'objet d'un protocole moins formel dans le but d'orienter votre évaluation des risques. D'autres organismes pourront vous y aider.
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Cas des agents chimiques ne faisant pas l'objet d'une obligation réglementaire2. Comprendre et suivre la prestation de l'organisme de contrôle des VLEP réglementaires
L'annexe 1 de l' arrêté du 15 décembre 2009 définit avec précision la procédure de contrôle qui comporte :
-
une évaluation initiale ;
-
un contrôle périodique.
2.1 Définition des groupes d’exposition homogènes (GEH)
L'évaluation initiale comprend une visite préalable à l'issue de laquelle l'organisme établit la stratégie et définit les groupes d'exposition homogènes (GEH) sur la base de votre évaluation des risques, après avoir pris connaissance de diverses pièces relatives aux processus et aux éventuels contrôles réalisés antérieurement, et après consultation de l'employeur, du médecin du travail, du CHSCT ou à défaut des délégués du personnel.
Attachez une attention particulière au dialogue avec l'intervenant durant cette phase de sa mission, c'est là que se décide le contenu de l'évaluation.
La définition des GEH conditionne le volume des données à collecter et la tarification de la prestation.
Trop larges, vous courez le risque de sortir de l'évaluation initiale avant son terme pour un nombre élevé de postes de travail à cause d'une seule valeur supérieure à la VLEP. Les conséquences, notamment pour les CMR1/2, peuvent alors impacter une partie importante de votre activité (cf.Interpréter et communiquer les résultats de mesure [FIC 0110]).
Trop resserrés, leur multiplication peut conduire à des coûts élevés.
Pour les constituer, il sera tenu compte d'une exposition à des substances identiques dans des conditions d'activité similaires.
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