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Auteur(s)
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Serge BRUNEL : Concepteur du logiciel Toxev
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les procédures de contrôle des substances chimiques sur le lieu de travail ont subi une transformation importante avec la publication du décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 qui a modifié en profondeur cette partie du Code du travail.
L'arrêté du même jour, outil opérationnel complétant le décret, constitue aujourd'hui le référentiel pour la prestation des organismes obligatoirement accrédités auxquels vous serez conduit à confier ces mesures. Sont concernés les agents chimiques listés aux articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail (cf.Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant [FIC 0108]).
Le mesurage des autres substances ne relève pas de l'application de ce texte ; leur évaluation pourra faire l'objet d'un protocole moins formel dans le but d'orienter votre évaluation des risques. D'autres organismes pourront vous y aider.
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Erreurs à éviter4. Notre conseil
4.1 Collaborez avec l'intervenant de l'organisme de contrôle
Ayez un dialogue constructif, notamment pour la définition des groupes d'exposition homogènes.
Prenez toutes les dispositions pour que les situations de travail évaluées le soient dans les meilleures conditions de représentativité possible.
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