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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez identifié que votre personnel était exposé à des agents chimiques dangereux. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à ses situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :
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Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à des produits chimiques ?
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Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
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Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition aux agents chimiques ?
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Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?
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Assurez la surveillance médicale des intérimaires3. Assurez la surveillance médicale des salariés intervenant au sein d’entreprise utilisatrice
Si vos salariés interviennent chez un client et que le plan de prévention, établi par écrit avec l’entreprise utilisatrice, indique la présence d’ACD ou de CMR sur le lieu de travail et que vos salariés y seront exposés, vous devrez convenir avec celle-ci si cette exposition nécessite la mise en place d’examens complémentaires liés à la nature et à la durée des travaux. C’est le médecin du travail de l’entreprise utilisatrice qui assurera, pour le compte de l’entreprise extérieure, la réalisation de ces examens complémentaires (article R. 4513-11 du Code du travail). Les résultats sont communiqués au médecin du travail de l’entreprise extérieure, notamment en vue de la détermination de l’aptitude médicale du salarié.
La circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993, précise que les chefs d’entreprises doivent s’entendre, au moment de l’élaboration du plan de prévention, quant à la répartition des coûts, et les médecins du travail quant à la procédure à suivre.
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Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité
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Réaliser et formaliser son évaluation des risques liés à l'exposition aux produits chimiques avec Toxev
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Construire et gérer les fiches d'exposition avec Toxev
ANNEXES
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Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail
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Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993
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Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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