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Vous avez identifié que votre personnel était exposé à des agents chimiques dangereux. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à ses situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :
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Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à des produits chimiques ?
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Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
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Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition aux agents chimiques ?
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Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?
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Assurez la surveillance médicale des salariés intervenant au sein d’entreprise utilisatrice2. Mettez en place la surveillance médicale renforcée des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux et aux CMR
2.1 Visite d’embauche
Ces salariés devront être vus en visite médicale d’embauche avant leur prise de poste. En effet le travailleur ne peut être affecté à des travaux l’exposant à des ACD ou des CMR que s’il a fait l’objet d’un examen médical préalable par le médecin du travail (article R. 4412-44 du Code du travail).
La fiche d’aptitude du salarié devra mentionner l’absence de contre-indication médicale à ces travaux.
Le médecin du travail est le conseiller de l’employeur en ce qui concerne la protection des travailleurs contre l’ensemble des nuisances, et notamment contre les risques d’accidents du travail ou d’utilisation des produits dangereux. Dans le cas de tâches exposant les salariés à de nouveaux agents chimiques dangereux, il est important de l’en avertir afin qu’il détermine éventuellement le protocole de surveillance médicale à mettre en œuvre (certains examens médicaux doivent en effet être pratiqués avant toute exposition)
Exemple : exposition aux organophosphorés en fabrication de produits phytosanitaires (pesticides)
Le médecin du travail pourra être amené à prescrire, avant la prise de poste, un dosage des Cholinestérases intraérythrocytaires afin de déterminer la valeur de référence de pré-exposition.
C’est d’autant plus important pour l’employeur afin de ne pas voir imputer à une exposition professionnelle des résultats d’examens médicaux s’écartant des valeurs de référence, qui pourraient découler, en réalité, de variabilités individuelles.
2.2 Visite périodique
Cette surveillance médicale renforcée comprend des examens périodiques renouvelés au moins annuellement. Le médecin du travail est juge de la fréquence et de la nature des examens qu’elle comporte tout en respectant les arrêtés fixant des instructions techniques aux médecins du travail, s’ils existent. Pour la majorité des ACD, il n’existe pas de protocole médical de surveillance fixé par arrêté.
Le médecin du travail se basera...
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ANNEXES
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Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail
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Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993
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Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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