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Auteur(s)
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Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil
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Lire l’articleINTRODUCTION
Tous les agents chimiques classés CMR n’entrent pas nécessairement dans le champ d’application du Décret n° 2001-97 du 1er février 2001, dit décret CMR.
Cette fiche pratique va vous permettre d’identifier les agents chimiques et activités CMR qui entrent dans le cadre du décret CMR, en répondant aux questions suivantes :
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qu’est-ce qu’un agent CMR ?
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quelles sont les classifications « réglementaires » existantes ?
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quels sont les agents chimiques et procédés qui entrent dans le champ d’application du décret CMR ?
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comment repérer les CMR sur le lieu de travail ?
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3. Comment repérer les agents chimiques CMR ?
Si vous souhaitez identifier pour un poste de travail donné la présence potentielle d’agents CMR, il faudra consulter les FAR (Fiches d’Aide au Repérage) rédigées par l’INRS.
Si vous avez identifié des agents chimiques dangereux et que vous souhaitez vérifier si ces derniers sont classés CMR, il faudra :
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consulter le guide ED 976 disponible sur le site de l’INRS ; les produits sont classés par ordre alphabétique, numéro de CAS et/ou numéro INDEX ;
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consulter l’étiquette des produits chimiques ainsi que la FDS du produit. En effet, les classifications figurent également sur l’étiquette et sur les FDS des produits (rubrique 2).
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Les agents chimiques CMR : définitions et classifications réglementaires (Outil
fic1342m1.docx
).0
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articles L. 4412-1, articles R. 4412-59 à R. 4412-93.
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Décret n° 2001-97 du 1er février 2001 dit décret CMR établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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Directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives...
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