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RÉSUMÉ
Cet article s’interroge sur la problématique d’une approche de traçabilité dans le cadre des activités de service. Dans ces secteurs, autres qu’industriels, cette notion recouvre non seulement le suivi des produits, mais également celui de la conduite de tâches. L’exemple retenu ici est celui du monde hospitalier avec la traçabilité de la prise en charge du patient et les enjeux spécifiques qui la gouvernent. À travers la présentation d’expériences très concrètes, un grand nombre de difficultés rencontrées par les hôpitaux sont abordées.
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Cécile ROMEYER : Maître de Conférences en Sciences de Gestion Chercheur à PREACTIS (Université de Saint-Étienne) et au CRET-LOG (Université de la Méditerranée – Aix-Marseille II)
INTRODUCTION
Les problématiques de traçabilité des produits sont de plus en plus présentes dans les entreprises aujourd’hui. Si cela est encore plus vrai dans les entreprises du secteur alimentaire avec les diverses crises ayant eu lieu ces dernières années et l’application du règlement européen no 178/2002 qui en fait une véritable obligation légale, les autres secteurs industriels sont également concernés.
À partir de là, nous pouvons nous interroger sur la pertinence d’une telle problématique dans le cadre des activités de service : que recouvre la notion de traçabilité dans ce type d’activité ? Les problématiques sont-elles les mêmes que dans le secteur industriel ?
L’objectif de ce dossier est de montrer que, non seulement, les problématiques de traçabilité sont très présentes dans les organisations de service, mais que la notion de traçabilité y est plus riche car double : si l’on y retrouve la notion de traçabilité des produits du secteur industriel, un autre type de traçabilité y est développé, la traçabilité des activités. Nous nous centrons particulièrement dans cet exposé sur cette seconde notion, très peu étudiée dans le cadre des entreprises industrielles. Il s’agit ainsi de définir ce que recouvre une telle notion et d’en analyser les divers enjeux. Puis nous évoquerons plus particulièrement la mise en œuvre de ce type de traçabilité dans un contexte riche d’enseignements : le monde hospitalier. Nous nous intéresserons ainsi à la traçabilité des activités productives dans un tel contexte, c’est-à-dire la traçabilité du processus de prise en charge des patients (processus qui peut largement dépasser les frontières de l’hôpital). Après en avoir explicité les principes et les enjeux, nous analyserons les difficultés de mise en œuvre de ce type de traçabilité à partir de l’expérience concrète de plusieurs hôpitaux publics français. Il s’agira, à partir de là, de proposer quelques pistes intéressantes pour surmonter les nombreuses difficultés rencontrées par les établissements hospitaliers.
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2. Traçabilité dans les organisations de santé
Après avoir défini ce que recouvre les deux types de traçabilité dans le contexte de l’hôpital, nous nous attacherons à analyser la notion de traçabilité des activités et sa mise en œuvre pratique dans les hôpitaux.
2.1 Traçabilité traditionnelle et traçabilité des activités à l’hôpital
Notre objectif est ici de définir ce que recouvre la traçabilité « traditionnelle » (traçabilité des produits) dans le cadre d’un hôpital, et de présenter ensuite les pressions auxquelles sont soumis les établissements et qui les incitent fortement, depuis la fin des années 1990, à développer des systèmes de traçabilité des activités.
HAUT DE PAGE2.1.1 Traçabilité des produits
L’affaire du sang contaminé a mis en évidence des failles dans le système de soins français, notamment au niveau de la traçabilité des produits sanguins. L’absence de traçabilité (capacité d’établir un lien entre le donneur de sang et le receveur du don) a rendu impossible la réalisation des enquêtes fiables permettant de retrouver soit les donneurs de sang ayant participé au support transfusionnel d’un malade présentant une sérologie HIV positive, soit les malades ayant été transfusés avec un produit sanguin issu d’un donneur identifié comme HIV positif [18]. Pour remédier à ces dysfonctionnements, une loi sur la nécessité de mettre en œuvre, dans les établissements hospitaliers, une traçabilité des produits sanguins labiles et des médicaments dérivés du sang a vu le jour le 4 janvier 1993.
Depuis, les besoins en matière de traçabilité des produits hospitaliers se sont largement développés : ils concernent aujourd’hui des produits aussi divers que : les médicaments, les dispositifs médicaux, les prothèses, les implants, les accessoires, les tubes d’analyses, etc.
la traçabilité des matériels et des dispositifs médicaux a été effective en 1995 à partir du décret no 95-292 du 16 mars 1995 relatif aux dispositifs médicaux définis...
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