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Auteur(s)
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Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR
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Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
La plupart des organismes adoptent d’abord une démarche qualité selon la norme ISO 9001 puis, de plus en plus souvent, complètent cette démarche avec les questions de performance environnementale, ISO 14001, et de la santé et sécurité au travail, ISO 45001.
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Quelles sont les exigences de ces trois référentiels ?
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Quelles en sont les complémentarités ?
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Quelles en sont les exigences communes ?
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Comment intégrer l’ensemble des exigences des trois référentiels au sein d’un seul et même système de management pertinent et cohérent ?
Cette fiche va vous permettre d’avoir une vision globale des exigences de ces trois référentiels en faisant apparaître les correspondances, les exigences communes et les exigences complémentaires.
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Surveillance et mesurage « Check »3. Mise en œuvre/Réalisation « Do »
La seconde étape d’un système de management est la « mise en œuvre ». Une fois les objectifs et cibles fixés, la planification établie, vient le moment de la mise en œuvre. Cette phase inclut les chapitres « Support » et « Réalisation des activités opérationnelles » des trois référentiels.
Dans le chapitre « Support », les exigences sont assez proches, hormis pour les exigences relatives aux connaissances (§ 7.1.6) spécifiques à l’ISO 9001 et les exigences concernant la communication externe, plus précises dans l’ISO 14001 et l’ISO 45001. On peut aussi noter que les exigences documentaires (« informations documentées ») sont renforcées dans le cadre de la norme ISO 14001 et de la norme ISO 45001.
C’est dans le chapitre « Réalisation des activités opérationnelles » que chaque référentiel reprend sa finalité propre : production de biens et services conformes aux exigences pour l’ISO 9001 et prévention des risques environnementaux ou santé et sécurité au travail pour l’ISO 14001 ou l’ISO 45001.
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Dans le paragraphe 8.1, dont l’intitulé « Planification et maîtrise opérationnelle » est commun, les exigences des normes ISO 14001 et ISO 45001 se limitent à la mise en place de moyens de maîtrise, critères et procédures permettant d’obtenir une maîtrise opérationnelle limitant ou supprimant les risques d’impacts négatifs sur l’environnement ou sur la santé et la sécurité au travail.
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Des exigences de préparation ou prévention et de réponse aux situations d’urgences (accidents, incidents, pollution accidentelle, etc.) sont particulièrement détaillées dans l’ISO 14001 et l’ISO 45001.
OutilLe Tableau comparatif référentiels QSE (Outil fic0386m1.xlsx ) fournit un comparatif plus détaillé, par phase du PDCA, des référentiels concernés.
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Mise en œuvre/Réalisation « Do »
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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Outil
Tableau comparatif des référentiels QSE (Outil
fic0386m1.xlsx
).
Ce tableau fournit un comparatif des exigences des référentiels ISO 9001, 14001, 45001 jusqu’aux paragraphes de troisième rang (format 9.9.9)
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