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1 - GÉRER LA DÉTECTION DES PRODUITS OU SERVICES NON CONFORMES

  • 1.1 - Détection des non-conformités
  • 1.2 - Sensibilisation de tous les acteurs de l’organisme
  • 1.3 - Enregistrement des non-conformités

2 - GÉRER PHYSIQUEMENT LES PRODUITS OU SERVICES NON CONFORMES

3 - GÉRER LE TRAITEMENT DES PRODUITS OU SERVICES NON CONFORMES

  • 3.1 - Enregistrement des informations

4 - GÉRER LES NON-CONFORMITÉS ET LES ACTIONS CORRECTIVES

5 - NOTRE CONSEIL

  • 5.1 - Pensez aux acteurs de l’entreprise
  • 5.2 - Outillez votre démarche

6 - ERREURS À ÉVITER

  • 6.1 - Ne sous-estimez pas l’importance de l’enregistrement des non-conformités

Fiche pratique | Réf : FIC0554 v1

Notre conseil
Gérer les produits non conformes

Auteur(s) : Olec KOVALEVSKY

Date de publication : 10 févr. 2023

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Auteur(s)

  • Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR

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INTRODUCTION

La gestion des produits ou services non conformes consiste à mettre en place un traitement pour résoudre la situation détectée. L’ISO 9001 exige la conservation d’informations documentées décrivant la prise en charge des produits ou services non conformes ainsi que les actions menées, et indiquant l’autorité de décision de ces actions.

Une procédure formelle n’est plus exigée par le référentiel ISO 9001 ; cependant des dispositions systématiques et partagées dans toute l’entreprise sont nécessaires pour assurer une gestion efficace des non-conformités, passant par les étapes suivantes :

  • gestion de la détection des produits ou services non conformes et gestion des enregistrements associés ;

  • gestion physique, le cas échéant, des produits ou services non conformes et gestion des enregistrements associés ;

  • gestion de l’analyse de la situation et décision de traitement pour rétablir une situation conforme et gestion des enregistrements associés ;

  • gestion de l’analyse approfondie des causes pour remédier aux non-conformités et éviter leur réapparition.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0554


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5. Notre conseil

5.1 Pensez aux acteurs de l’entreprise

Sensibilisez les intervenants de la chaîne de valeur du produit ou du service délivré aux clients afin que tout produit ou service non conforme soit bien pris en compte par le système de management de la qualité. Un risque réside dans le fait que les acteurs ne perçoivent pas l’importance d’enregistrer les non-conformités, concentrant toute leur énergie à leur traitement, pour agir sur les effets sans nécessairement atteindre les causes.

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5.2 Outillez votre démarche

Mettez en place une organisation opérationnelle pour traiter les produits non conformes en vous appuyant sur des outils informatiques fiables et accessibles. Cela permet de partager plus facilement les informations, de faciliter la saisie, de décupler les possibilités d’analyse, de mieux suivre les actions et leurs échéances.

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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Outil Tableau des non-conformités (Outil fic0554m1.xlsx ).

      Ce fichier vous propose un modèle de tableau de gestion des produits non conformes pouvant être l’outil de gestion à défaut d’un logiciel de gestion intégré.

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    2 Normes de référence

    • ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire

    • ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité – Exigences

    • ISO 19011:2018 – Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management

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