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Gérer le traitement des produits ou services non conformes
Gérer les produits non conformes
FIC0554 v1 Fiche pratique

Gérer le traitement des produits ou services non conformes
Gérer les produits non conformes

Auteur(s) : Olec KOVALEVSKY

Date de publication : 10 févr. 2023

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Présentation

1 - Gérer la détection des produits ou services non conformes

  • 1.1 - Détection des non-conformités
  • 1.2 - Sensibilisation de tous les acteurs de l’organisme
  • 1.3 - Enregistrement des non-conformités

2 - Gérer physiquement les produits ou services non conformes

3 - Gérer le traitement des produits ou services non conformes

  • 3.1 - Enregistrement des informations

4 - Gérer les non-conformités et les actions correctives

5 - Notre conseil

  • 5.1 - Pensez aux acteurs de l’entreprise
  • 5.2 - Outillez votre démarche

6 - Erreurs à éviter

  • 6.1 - Ne sous-estimez pas l’importance de l’enregistrement des non-conformités

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR

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INTRODUCTION

La gestion des produits ou services non conformes consiste à mettre en place un traitement pour résoudre la situation détectée. L’ISO 9001 exige la conservation d’informations documentées décrivant la prise en charge des produits ou services non conformes ainsi que les actions menées, et indiquant l’autorité de décision de ces actions.

Une procédure formelle n’est plus exigée par le référentiel ISO 9001 ; cependant des dispositions systématiques et partagées dans toute l’entreprise sont nécessaires pour assurer une gestion efficace des non-conformités, passant par les étapes suivantes :

  • gestion de la détection des produits ou services non conformes et gestion des enregistrements associés ;

  • gestion physique, le cas échéant, des produits ou services non conformes et gestion des enregistrements associés ;

  • gestion de l’analyse de la situation et décision de traitement pour rétablir une situation conforme et gestion des enregistrements associés ;

  • gestion de l’analyse approfondie des causes pour remédier aux non-conformités et éviter leur réapparition.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0554

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3. Gérer le traitement des produits ou services non conformes

Le traitement des non-conformités peut se décomposer en deux niveaux complémentaires :

  • le devenir des produits concernés eux-mêmes ;

  • les réponses apportées aux personnes ou entités externes, notamment les clients, affectées ou concernées par la détection des non-conformités.

Le traitement du produit non conforme lui-même comprend traditionnellement les alternatives suivantes :

  • mener des actions de correction, de retouche, permettant de mettre le produit en état de conformité ;

  • obtenir une autorisation d’acceptation du produit par dérogation pour que le produit soit être utilisé en l’état ;

  • déclasser le produit, le cas échéant, afin qu’il soit conforme par rapport à des exigences moins élevées (exemple d’un produit non conforme en catégorie I, mais acceptable en catégorie II).

Le deuxième niveau de traitement concerne les réponses apportées au transmetteur comme à l’entité pénalisée par une non-conformité :

  • s’il s’agit d’un client, des réparations et/ou compensations sont habituelles ainsi que des informations précises garantissant la résolution des causes racines (voir la fiche Mettre en œuvre des actions curatives, correctives, préventives [FIC 0473] ou Utiliser la méthode 8D pour supprimer le risque de récurrence d’un problème [FIC 0464]) ;

  • pour des salariés ayant détecté et signalé les non-conformités, il convient tout d’abord qu’ils...

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Sommaire
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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Tableau des non-conformités (Outil fic0554m1.xlsx ).

      Ce fichier vous propose un modèle de tableau de gestion des produits non conformes pouvant être l’outil de gestion à défaut d’un logiciel de gestion intégré.

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    2 Normes de référence

    • ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire

    • ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité – Exigences

    • ISO 19011:2018 – Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management

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