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Article

1 - QUELLES SONT LES EXIGENCES DE L’ISO 9001:2015 ?

2 - QUE PEUT-ON COMPRENDRE ?

  • 2.1 - Qu’implique pour l’entreprise la définition du domaine d’application de l’ISO 9001 ?
  • 2.2 - Comment l’entreprise peut-elle définir le domaine d’application de son système de management de la qualité ?
  • 2.3 - L’entreprise peut-elle s’exonérer de l’application de certaines exigences de l’ISO 9001 ?

3 - QUELLES OPPORTUNITÉS D’APPLICATION ?

  • 3.1 - Renforcer la crédibilité du système de management de la qualité
  • 3.2 - Élargir le domaine d’application du système de management de la qualité

4 - QUELS RISQUES D’APPLICATION ?

  • 4.1 - Confondre le domaine d’application de l’ISO 9001 et le domaine d’application du SMQ

5 - NOTRE CONSEIL

  • 5.1 - Intégrez dans le système de management de la qualité les dimensions essentielles de performance
  • 5.2 - Associez les acteurs de l’entreprise concernés par le domaine d’application du système de management de la qualité selon l’incidence de leur travail

6 - ERREURS À ÉVITER

  • 6.1 - N’omettez pas d’impliquer la direction dans ces réflexions

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

Fiche pratique | Réf : FIC1359 v1

Erreurs à éviter
Le domaine d’application du système de management de la qualité

Auteur(s) : Cécile MALATERRE, Jean-Luc BERSON, Olec KOVALEVSKY

Date de publication : 10 oct. 2022 | Read in English

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Auteur(s)

  • Cécile MALATERRE : Consultante en management de la qualité

  • Jean-Luc BERSON : Consultant et formateur en management des systèmes, auditeur QMS certifié IRCA

  • Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR

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INTRODUCTION

L’objet de cette fiche est de présenter et commenter les exigences concernant le domaine d’application des systèmes de management de la qualité établis en référence à la norme ISO 9001. Elle abordera également la question portant sur la possibilité d’exclusion d’exigences.

Le lecteur concerné par l’ISO 9001 version 2015, responsable de système de management de la qualité ou animateur de la qualité dans son entreprise, trouvera ici des réponses qu’il peut se poser :

  • Quelle latitude dans la définition du domaine d’application du système de management de la qualité ?

  • Dans quels cas des exclusions d’exigences sont-elles possibles ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1359


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6. Erreurs à éviter

6.1 N’omettez pas d’impliquer la direction dans ces réflexions

Les sujets concernant les domaines d’application de l’ISO 9001 ou du système de management de la qualité peuvent paraître un peu techniques ; de ce fait, l’animateur qualité de l’entreprise pourrait être tenté d’épargner à sa direction une plongée dans les méandres du référentiel qualité. L’intention serait louable mais peu recommandée. En effet, ces sujets – associant la prise en compte du contexte et celle des attentes des parties intéressées – ne peuvent se faire sans la direction. De plus, l’ambition de cette version étant d’impliquer plus directement la direction dans la démarche qualité, il serait incohérent et probablement dommageable de la priver de ces réflexions.

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    1 Normes de référence

    • ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire

    • ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité – Exigences

    • ISO/TS 9002:2016 – Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015

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