Présentation
Auteur(s)
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Cécile MALATERRE : Consultante en management de la qualité
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Jean-Luc BERSON : Consultant et formateur en management des systèmes, auditeur QMS certifié IRCA
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Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR
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L’objet de cette fiche est de présenter et commenter les exigences concernant le domaine d’application des systèmes de management de la qualité établis en référence à la norme ISO 9001. Elle abordera également la question portant sur la possibilité d’exclusion d’exigences.
Le lecteur concerné par l’ISO 9001 version 2015, responsable de système de management de la qualité ou animateur de la qualité dans son entreprise, trouvera ici des réponses qu’il peut se poser :
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Quelle latitude dans la définition du domaine d’application du système de management de la qualité ?
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Dans quels cas des exclusions d’exigences sont-elles possibles ?
DOI (Digital Object Identifier)
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Accueil > Ressources documentaires > Mesures - Analyses > Qualité et sécurité au laboratoire > Des bonnes pratiques en laboratoire à l’accréditation > Le domaine d’application du système de management de la qualité > Quels risques d’application ?
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4. Quels risques d’application ?
4.1 Confondre le domaine d’application de l’ISO 9001 et le domaine d’application du SMQ
Vous constaterez sûrement qu’un des exercices préférés des auditeurs de certification est de vous entraîner à élargir le domaine d’application de l’ISO 9001 et, par-là même, leur propre domaine d’intervention. Libre à vous de vous laisser entraîner dans ces chemins parfois semés d’embûches, mais faites-le au moins en connaissance de cause !
Le domaine d’application de l’ISO 9001 fixe les finalités opposables ainsi que deux exigences de moyen requis par le référentiel, à savoir l’application d’un système de management de la qualité pour atteindre les résultats attendus en termes de conformité, y compris réglementaire, des produits et services et de satisfaction client ainsi que l’existence d’une démarche d’amélioration continue.
Pour autant, votre système de management de la qualité peut très bien dépasser ce cadre et investir d’autres dimensions de performance de votre entreprise, comme l’optimisation organisationnelle des temps de cycles de réalisation, l’optimisation des coûts de réalisation, le développement de la qualité de vie dans l’entreprise, etc.
En effet, il a déjà été démontré que les pratiques, méthodes et outils qualité convenaient fort bien à d’autres sujets que la conformité des produits et services ou la satisfaction des clients et qu’ils fournissaient une aide organisationnelle efficace à l’atteinte d’autres objectifs de l’entreprise sur d’autres dimensions de performance.
Il convient cependant de bien différencier les notions de domaine d’application de l’ISO 9001 et domaine d’application du système de management de la qualité de l’entreprise, ne serait-ce que pour des raisons (bassement) opérationnelles de certification et de (re)cadrage d’auditeurs zélés.
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Quels risques d’application ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Évolution de la norme ISO 9001 : nouvelle structure, nouveau vocabulaire
-
Comment décliner l’approche risques aux niveaux système, processus et opérations
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Prendre en compte le contexte de l’entreprise dans le système de management de la qualité
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Prendre en compte les parties intéressées dans le système de management de la qualité
ANNEXES
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ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire
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ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité – Exigences
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ISO/TS 9002:2016 – Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015
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