Références
Présentation
Auteur(s)
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Cécile MALATERRE : Consultante en management de la qualité
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Jean-Luc BERSON : Consultant et formateur en management des systèmes, auditeur QMS certifié IRCA
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Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’objet de cette fiche est de présenter et commenter les exigences concernant le domaine d’application des systèmes de management de la qualité établis en référence à la norme ISO 9001. Elle abordera également la question portant sur la possibilité d’exclusion d’exigences.
Le lecteur concerné par l’ISO 9001 version 2015, responsable de système de management de la qualité ou animateur de la qualité dans son entreprise, trouvera ici des réponses qu’il peut se poser :
-
Quelle latitude dans la définition du domaine d’application du système de management de la qualité ?
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Dans quels cas des exclusions d’exigences sont-elles possibles ?
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DOI (Digital Object Identifier)
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Accueil > Ressources documentaires > Mesures - Analyses > Qualité et sécurité au laboratoire > Des bonnes pratiques en laboratoire à l’accréditation > Le domaine d’application du système de management de la qualité > Quelles sont les exigences de l’ISO 9001:2015 ?
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Présentation
Que peut-on comprendre ?1. Quelles sont les exigences de l’ISO 9001:2015 ?
Si l’on résume à l’extrême le texte de la norme, on peut dire :
-
concernant le domaine d’application de l’ISO 9001, opposable à une entreprise se référant à cette norme, qu’il est centré sur la conformité des produits et services fournis par l’entreprise et sur la satisfaction des clients et de leurs exigences ;
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concernant la définition par une entreprise du domaine d’application de son système de management de la qualité, que toute latitude est donnée pourvu que ce domaine reflète un champ d’activités réel et homogène de l’entreprise aboutissant à la livraison de produits et services clairement identifiés ;
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concernant les exclusions d’exigences, qu’elles ne sont a priori pas envisagées et ne sont pas acceptées, sauf si les exigences exclues ne peuvent pas être appliquées par l’entreprise.
Cela peut paraître simple ainsi résumé, mais dans la pratique, de nombreuses questions émergent, traduisant la singularité des situations et la difficulté qu’il peut y avoir à projeter les exigences du référentiel dans chaque contexte particulier.
Les paragraphes suivants permettront d’aborder quelques-unes de ces questions, les plus fréquentes et les plus importantes du point de vue de la conformité à l’ISO 9001.
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Quelles sont les exigences de l’ISO 9001:2015 ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Évolution de la norme ISO 9001 : nouvelle structure, nouveau vocabulaire
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Comment décliner l’approche risques aux niveaux système, processus et opérations
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Prendre en compte le contexte de l’entreprise dans le système de management de la qualité
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Prendre en compte les parties intéressées dans le système de management de la qualité
ANNEXES
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ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire
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ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité – Exigences
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ISO/TS 9002:2016 – Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015
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