découpée en trois parties. La première partie (ce dossier [AF 1 440]) donne les résultats fondamentaux... par l’échantillonnage et la formulation du filtrage numérique. Dans la deuxième partie [AF 1 441] , nous verrons... et des images. La troisième partie [AF 1 442] commence par l’étude du filtrage et l’analyse spectrale... complexe de chaque harmonique X ( nω 0 ) est donnée par : La figure 1 illustre...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
à partir des betteraves (la France en étant le premier producteur mondial en 2001) en nous appuyant... de transformation en sucrerie (Partie 1) ; Procédés de transformation en sucrerie (partie 2) - Procédés... sont situées près des zones de production, c’est-à-dire au nord de la Loire, pour la France... . Composition de la betterave La culture de la betterave (figure 1 ) pour le sucre ne comporte que la phase...
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électrotechnique internationale (CEI) sous le numéro 61672-1 pour les sonomètres. En France, ce texte est repris... pour lequel W / W 0 ≥ 10 1/10 . On pourrait envisager de faire une analyse fine de cette puissance en utilisant... des filtres de faible largeur (1 Hz). Le résultat obtenu serait une densité spectrale de puissance acoustique... (filtres d'octave ou de tiers d'octave (§ 2.3.1 ), et l'on dispose d'un nombre restreint de résultats (de...
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Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.
Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.
Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.
Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et de formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.
En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entrainer la réduction voire la perte de la protection envisagée.
Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
La nouvelle procédure d’opposition à un brevet français est issue de la loi « Pacte » n° 2019-486 du 22 mai 2019 (mise en œuvre puis complétée par l’ordonnance n° 2020-116 du 12 février 2020 et le décret n° 2020-225 du 6 mars 2020), relative à la croissance et à la transformation des entreprises. Cette procédure apparaît similaire à celle pratiquée devant l’Office européen des brevets (l’OEB).
Cette fiche vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, détailler le déroulement de la procédure et énumérer ses effets.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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