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Accord : définition et propriétés

Accord dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2000
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  • Réf : BM5124

Dynamique des rotors en torsion

de torsion accordés avec couplage élastique ou viscoélastique. Cet article fait partie d’une série... ou sismique . Amortisseur accordé avec couplage purement élastique Cet amortisseur dynamique est souvent... . L’accord de l’amortisseur est réglé sur cette fréquence d’excitation et son efficacité est limitée... . Amortisseur accordé avec couplage viscoélastique Le mouvement relatif entre la masse sismique et la pièce...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2012
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  • Réf : E6480

Lasers accordables

laser accordable... associés aux lasers accordables. La définition de laser est prise ici au sens des oscillateurs optiques... ’accorder le laser lorsqu’ils sont insérés dans la cavité. Nous donnons enfin un exemple de laser accordable... : la diode laser, et présentons les domaines d’application des lasers accordables. On a souvent tendance...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2009
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  • Réf : M4050

Données cristallographiques des principaux métaux et métaloïdes

, du groupe spatial et des positions de Wyckoff sont en accord avec les «  International Tables for...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 sept. 2011
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  • Réf : 0479

Les préalables à la rédaction d'un accord de confidentialité

Vous souhaitez communiquer ou échanger des informations confidentielles avec un tiers, par exemple un sous-traitant, un prototypiste, un mouliste, un distributeur, un prospect, un investisseur, un partenaire, un laboratoire, etc.

Vous souhaitez protéger ces informations contre toute divulgation publique et toute utilisation non autorisée, mais vous ne savez pas comment rédiger un accord de confidentialité ni quoi répondre à un partenaire qui vous propose son propre accord de secret ou qui demande des modifications à votre projet d’accord.

Cette fiche pratique a pour objet de vous donner les clés de compréhension du contenu d’un accord de confidentialité, et les précautions à prendre.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 sept. 2011
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  • Réf : 0481

Accord de confidentialité : rédaction et réalisation

L’accord de confidentialité, appelé souvent « accord de non-divulgation » sert à protéger la confidentialité des informations que l’on souhaite communiquer à un partenaire dans le cadre d’une relation d’affaire.

Cette fiche pratique a pour objet de vous indiquer des clauses types, les pièges à éviter, et les vérifications indispensables à réaliser.

Elle s’applique aussi bien aux accords de confidentialité en tant que tels qu’aux clauses de confidentialité, qui sont souvent incluses dans des contrats d’affaire (collaboration, commande, licence…).

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1612

Le droit de la concurrence

De prime abord, le droit de la concurrence et la propriété intellectuelle semblent difficilement conciliables. Le premier tend en effet à protéger des intérêts particuliers et se fonde sur une logique de monopole. Le second, au contraire, vise à préserver un intérêt collectif et à limiter les effets négatifs des monopoles.

Il est cependant admis depuis longtemps que l’exercice normal des prérogatives attachées aux droits de propriété intellectuelle ne constitue pas une pratique anticoncurrentielle.

Néanmoins, dans certains cas exceptionnels, le monopole d’exploitation du titulaire d’un droit de propriété intellectuelle pourra être remis en question par le droit de la concurrence.

Surtout, le droit de la concurrence pourra, à divers égards, limiter la liberté contractuelle des parties à un accord portant sur le développement d’une invention ou d’une création protégée par un droit de propriété intellectuelle ou ayant pour objet l’exploitation de ce droit.

L’objectif de cette fiche est de fournir des points de repères aux titulaires de droits de propriété intellectuelle afin d’exploiter leurs droits dans le respect des règles du droit de la concurrence.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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