# Annexe

de type et individuels . Nota : [D 4 696] Annexes . Les sujets ne sont pas indépendants...

de gestion des risques dédié aux substances extrêmement préoccupantes (SVHC). Une fois inscrites à l’annexe... sur le marché ou utiliser une substance inscrite à l’annexe XIV ? Vous devez demander une autorisation préalable... de la [...]

dans les principaux chapitres du dossier et celles à fournir dans les annexes ? Quelles copies de documents est... -il judicieux de fournir ? La réglementation ne prévoit pas de liste de documents annexes à joindre... les arguments [...]

Alors que l’Organisation maritime internationale (OMI) doit se prononcer cette année sur des objectifs structurants de réduction des émissions du transport maritime,...

Le monde connaît une dépendance croissante aux métaux rares, dont les terres rares, notamment dans les secteurs de l’électronique grand public et de l’informatique...

Voici les infos à retenir de ce lundi 3 novembre : une sélection express de ce qui fait l’actualité industrielle de ce jour.

La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.

Le règlement européen sur l’IA (RIA), adopté en juin dernier, vise à établir un cadre juridique harmonisé autour des produits à base d’IA mis sur le marché.

La start-up Calogena conçoit un petit réacteur modulaire (SMR), le CAL30, spécialement pensé pour fournir de la chaleur urbaine décarbonée. Son design compact,...

Pour optimiser le confort thermique d’un bâtiment tout en minimisant son empreinte carbone, de nombreuses solutions existent : installation de brise-soleil et...

L’Union européenne et l’Inde ont annoncé, le 27 janvier 2026, la conclusion des négociations de leur accord de libre-échange, au terme d’un long cycle ouvert...