# Annexe

de type et individuels . Nota : [D 4 696] Annexes . Les sujets ne sont pas indépendants...

de gestion des risques dédié aux substances extrêmement préoccupantes (SVHC). Une fois inscrites à l’annexe... sur le marché ou utiliser une substance inscrite à l’annexe XIV ? Vous devez demander une autorisation préalable... de la [...]

dans les principaux chapitres du dossier et celles à fournir dans les annexes ? Quelles copies de documents est... -il judicieux de fournir ? La réglementation ne prévoit pas de liste de documents annexes à joindre... les arguments [...]

Alors que l’Organisation maritime internationale (OMI) doit se prononcer cette année sur des objectifs structurants de réduction des émissions du transport maritime,...

Depuis le 1er janvier 2026, les services d'eau doivent contrôler plusieurs nouveaux paramètres de qualité de l'eau potable, dont la somme de vingt PFAS, ou le...

La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.

La régulation européenne de l’intelligence artificielle (IA) entre dans une phase paradoxale. Le cadre se précise juridiquement, mais son application concrète...

La persistance dans l’environnement des PFAS et les risques sanitaires qui leur sont associés ont poussé les autorités à agir. Mais entre les interdictions déjà...

Le 12 août 2026, le règlement européen Packaging and Packaging Waste Regulation (PPWR) entrera en application et remplacera l’ancienne directive 94/62/CE. Après...

L’Union européenne et l’Inde ont annoncé, le 27 janvier 2026, la conclusion des négociations de leur accord de libre-échange, au terme d’un long cycle ouvert...

Les PFAS, ou « substances per- et polyfluoroalkylées », sont une vaste famille de molécules synthétiques organofluorées. Certains PFAS, comme le PFOS et le PFOA...