- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 déc. 2023
|- Réf : C3842
Avant d’être considéré comme une alternative au système d’assainissement collectif, l’assainissement non collectif, parfois encore appelé « assainissement autonome », voire « assainissement individuel », a été la règle générale. Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés. S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif est donc essentiel. Nous allons donc, dans une série de trois articles, établir, un état de l’Art des différentes techniques utilisables. Dans ce premier article, après un historique et un bilan de la réglementation relative à l’assainissement non collectif, nous abordons les techniques de prétraitement et de relevage des eaux usées.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 nov. 2023
|- Réf : C3843
Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France présente depuis longtemps, et gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés. S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif est essentiel. Nous allons, dans cet article, établir un état de l’art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des services préfectoraux ou des communes. Cet article fait suite à l'article [C3842] relatif à la réglementation et aux techniques de prétraitement, et est suivi par l’article [C3844].
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 févr. 2024
|- Réf : C3844
Nous abordons, dans cet article, la question des missions d’un Service public d’assainissement non collectif (SPANC). Nous y décrivons les différentes procédures de contrôle qui doivent être mises en place au niveau de la conception, de la réalisation, de l’entretien des dispositifs d’ANC et de la gestion des matières de vidange. Cet article fait partie d’une série de publications relatives à l’assainissement non collectif qui comprend les articles suivants : - C3842 - Techniques et gestion; - C3843 - Les différentes filières de traitement; - C3844- Les compétences des SPANC.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 29 juil. 2011
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- Réf : 0210
L’exploitation de votre installation nécessite le déversement d’eaux usées dans le réseau d’assainissement collectif.
Vous vous interrogez sur l’obligation de demander une autorisation préalable à l’administration pour pouvoir effectuer cette opération, ainsi que sur le contenu de cette demande et sur les modalités de son instruction ?
Le principe est que tout rejet, autre que domestique, dans le réseau d’assainissement collectif doit être préalablement autorisé par le maire ou par le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière d’assainissement.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.