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Cause

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  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 juil. 2021
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  • Réf : SE3948

Erreurs : causes, conséquences et modes de gestion en santé et sécurité au travail

qu’il est sous contrôle statistique si les résultats adoptent une distribution normale, les écarts étant dus à des causes... communes. Dans le cas contraire, on serait en présence de causes spéciales (aussi appelées causes... peuvent être considérés comme la « marge d’erreur » que l’on peut attendre en l’absence de cause spéciale venant perturber... ’est parce que, contrairement à la violation, l’erreur ne peut en aucun cas être considérée comme la cause...

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  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 oct. 2002
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  • Réf : SE4050

Arbres de défaillance, des causes et d’événement

les trois méthodes les plus courantes : l’arbre de défaillance, l’arbre des causes et l’arbre d... qui part d’un événement final pour remonter vers les causes et conditions dont les combinaisons... élémentaires des composants et de l’architecture  ? ». L’ arbre des causes part d’un événement... . Sa représentation est illustrée à titre d’exemple figure  1   b . On construit un arbre des causes...

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  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 juil. 2015
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  • Réf : SE5058

BLEVE – Causes et mesures de prévention

. Cet article a pour objectif de présenter les principales causes pouvant mener au BLEVE et de lister... . Une troisième partie s'intéresse aux causes pouvant mener à ce phénomène. Une quatrième partie fait un état... des principales causes susceptibles de mener à ce type d'accident. Une troisième partie de l'article... sera donc consacrée aux principales causes susceptibles de mener à ce phénomène. Enfin, l'article présentera les MMR...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 févr. 2012
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  • Réf : 0484

Responsabilité environnementale et ICPE : étapes de la procédure de mise en cause de votre responsabilité

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.

La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.

Il est important d’identifier les obligations attachées à votre responsabilité environnementale, ainsi que les étapes de la procédure au titre de :

  • la prévention du dommage ;
  • la réparation du dommage ;
  • les sanctions encourues si vous ne respectez pas vos obligations.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 août 2022
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  • Réf : 0776

Les différentes causes de décalage d’un planning

Mener un projet est une entreprise complexe qui demande des compétences de l’équipe, et en particulier du planificateur de projet, afin d’éviter des décalages de planning.

L’intégration d’un planificateur de projet compétent et communicant qui sera le copilote du chef de projet permettra ainsi de construire un planning robuste, un suivi périodique et des plans d’action lors du déroulement du projet pour faire face aux perturbations inévitables.

Cette fiche va aborder les différentes causes et moyens d’anticiper pour éviter ou limiter ces décalages, entraînant toujours des conséquences néfastes, sur les coûts et sur l’image donnée au client et aux parties prenantes de l’équipe projet et de l’entreprise contractante.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juin 2012
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  • Réf : 0787

Identifier les risques de mises en cause de la responsabilité personnelle en cas d’atteinte à l’environnement

La fonction d’exploitant renvoie à l’exercice du pouvoir au sein de l’installation, dans le domaine des ICPE : pouvoir de décision, pouvoir de gestion et pouvoir de représentation.

Vous êtes donc la première personne responsable vis-à-vis de l’administration et des tiers, qu’il s’agisse de la responsabilité administrative, de la responsabilité civile ou de la responsabilité pénale.

Cette mise en cause peut impacter votre patrimoine personnel. Lorsqu’un dirigeant est responsable personnellement, il doit en effet payer les frais de procédure et de défense ainsi que les condamnations pécuniaires sur ses biens propres.

Les conséquences de la mise en cause de votre responsabilité personnelle dépendent cependant du choix effectué pour l’exercice de votre activité :

  • soit vous êtes déclaré comme entrepreneur individuel ;
  • soit vous avez créé une société.

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