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Cause

Cause dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2021
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  • Réf : SE3948

Erreurs : causes, conséquences et modes de gestion en santé et sécurité au travail

qu’il est sous contrôle statistique si les résultats adoptent une distribution normale, les écarts étant dus à des causes... communes. Dans le cas contraire, on serait en présence de causes spéciales (aussi appelées causes... peuvent être considérés comme la « marge d’erreur » que l’on peut attendre en l’absence de cause spéciale venant perturber... ’est parce que, contrairement à la violation, l’erreur ne peut en aucun cas être considérée comme la cause...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 oct. 2002
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  • Réf : SE4050

Arbres de défaillance, des causes et d’événement

les trois méthodes les plus courantes : l’arbre de défaillance, l’arbre des causes et l’arbre d... qui part d’un événement final pour remonter vers les causes et conditions dont les combinaisons... élémentaires des composants et de l’architecture  ? ». L’ arbre des causes part d’un événement... . Sa représentation est illustrée à titre d’exemple figure  1   b . On construit un arbre des causes...

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  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 juil. 2015
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  • Réf : SE5058

BLEVE – Causes et mesures de prévention

. Cet article a pour objectif de présenter les principales causes pouvant mener au BLEVE et de lister... . Une troisième partie s'intéresse aux causes pouvant mener à ce phénomène. Une quatrième partie fait un état... des principales causes susceptibles de mener à ce type d'accident. Une troisième partie de l'article... sera donc consacrée aux principales causes susceptibles de mener à ce phénomène. Enfin, l'article présentera les MMR...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 févr. 2012
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  • Réf : 0484

Responsabilité environnementale et ICPE : étapes de la procédure de mise en cause de votre responsabilité

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.

La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.

Il est important d’identifier les obligations attachées à votre responsabilité environnementale, ainsi que les étapes de la procédure au titre de :

  • la prévention du dommage ;
  • la réparation du dommage ;
  • les sanctions encourues si vous ne respectez pas vos obligations.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mars 2012
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  • Réf : 0554

Gérer les produits non conformes

La gestion des produits ou services non conformes consiste à mettre en place un traitement immédiat pour résoudre la situation détectée. L’ISO 9001:2008 impose une procédure documentée afin que tout produit ou service non conforme soit pris en charge le plus rapidement possible par l’organisme.

  • Qui va détecter un produit ou un service non conforme ?
  • Comment enregistrer ces événements ?
  • Comment traiter un produit ou service non conforme ?

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juin 2012
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  • Réf : 0787

Identifier les risques de mises en cause de la responsabilité personnelle en cas d’atteinte à l’environnement

La fonction d’exploitant renvoie à l’exercice du pouvoir au sein de l’installation, dans le domaine des ICPE : pouvoir de décision, pouvoir de gestion et pouvoir de représentation.

Vous êtes donc la première personne responsable vis-à-vis de l’administration et des tiers, qu’il s’agisse de la responsabilité administrative, de la responsabilité civile ou de la responsabilité pénale.

Cette mise en cause peut impacter votre patrimoine personnel. Lorsqu’un dirigeant est responsable personnellement, il doit en effet payer les frais de procédure et de défense ainsi que les condamnations pécuniaires sur ses biens propres.

Les conséquences de la mise en cause de votre responsabilité personnelle dépendent cependant du choix effectué pour l’exercice de votre activité :

  • soit vous êtes déclaré comme entrepreneur individuel ;
  • soit vous avez créé une société.

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