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# Classe

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Articles de références et fiches pratiques à propos de : Classe

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation
Réf : FIC0019

la nomenclature ; quelles démarches sont à effectuer. La vérification de votre classement... . Vérifier son classement sous le régime de l’enregistrement [FIC 0016]). Votre installation... , de A à Z Vous pouvez être [...]

10 avr. 2016

Comprendre les régimes ICPE de classement et de [...]
Réf : FIC0077

peut-elle être non classée ? Qu’impliquent le non-classement et le classement ? Pour savoir... de classement (déclaration D, déclaration avec contrôle périodique DC, enregistrement E, autorisation A... en tant que [...]

10 mars 2017

Comment classer les marchandises dangereuses ?
Réf : FIC1233

Le classement d’une marchandise dangereuse en vue de son transport est une étape délicate... dangereuses sont rangées en neuf classes de danger, en fonction des inconvénients qu’elles présentent... pour la sécurité, la sûreté et [...]

10 mai 2025

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