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Conformité

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Conformité dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2024
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  • Réf : AG2001

Normes techniques : portée juridique et développement de produit

Les normes techniques sont un instrument de pouvoir économique dont le résultat est le fruit d’un consensus sous la pression d’intérêts multiples y compris de lobbies (voir les quelques articles cités dans le Pour en savoir plus ). Elles sont source d’exigences facultatives et parfois impératives. Il faut donc concilier ce qui est technique, donc parfois aléatoire, avec des obligations qui e...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2017
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  • Réf : FIC0489

Établir un audit de conformité

à la réglementation ICPE ou d’établir son niveau de conformité au vu des exigences légales et réglementaires nécessite... d’utiliser un outil : l’audit de conformité réglementaire et technique. L’audit de conformité... son classement) ; d’établir son niveau de conformité au vu des prescriptions réglementaires... Dans le cadre de cette fiche, nous utiliserons le terme audit de conformité pour « audit de conformité...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 avr. 2014
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  • Réf : G8021

SA8000 : unique norme certifiant la conformité sociale

Le concept de développement durable a été officialisé au Sommet de la Terre, à Rio, en 1992. Depuis lors, l'ensemble des discours tend à faire penser que cette notion ne concernait que la partie environnementale à laquelle les entreprises devaient s'engager pour démontrer leur engagement. Or, la Responsabilité Sociale de l'Entreprise (RSE) ne couvre pas seulement l'environnement écologique, mais ...

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