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Conformité

Conformité dans actualités

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Conformité dans les livres blancs


Conformité dans les conférences en ligne

Informatique et Numérique
29 déc. 2014

RFID


Conformité dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2002
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  • Réf : D1180

Marques nationale et européennes de conformité aux normes

, ou Marque nationale de conformité aux normes , signifie que ce produit ou cet appareil remplit... -totalité harmonisées au niveau européen, et les différentes marques nationales de conformité aux normes ont alors... de démontrer la conformité de tout produit, électrotechnique ou non, à la norme européenne qui le concerne... n’est pas inutile. Il montre l’ancienneté de la Marque de conformité aux normes dans le domaine de l’électricité,...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2009
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  • Réf : G4400

Audit environnemental de conformité réglementaire

de plus en plus difficile la maîtrise de la conformité réglementaire dans les entreprises. Le bilan effectué grâce à l'audit... environnemental de conformité réglementaire permet d'apporter l'expertise et la méthodologie nécessaires... associées à la pratique de l'audit environnemental de conformité réglementaire, qui est un outil d... 'évaluation de la conformité par rapport aux réglementations environnementales applicables. Cet outil est destiné à pallier...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2014
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  • Réf : G8021

SA8000 : unique norme certifiant la conformité sociale

Le concept de développement durable a été officialisé au Sommet de la Terre, à Rio, en 1992. Depuis lors, l'ensemble des discours tend à faire penser que cette notion ne concernait que la partie environnementale à laquelle les entreprises devaient s'engager pour démontrer leur engagement. Or, la Responsabilité Sociale de l'Entreprise (RSE) ne couvre pas seulement l'environnement écologique, mais ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2011
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  • Réf : 0039

Mettre en place une veille réglementaire

Dirigeant d’organisme, chef d’entreprise, responsable de service, vous devez manager votre entité et en assurer son fonctionnement et sa pérennité. Dans ce cadre, vous avez la responsabilité de respecter et de faire respecter les réglementations en vigueur applicables à votre organisme. Des modifications d’activités, des nouveaux projets, des nouveaux textes réglementaires, une mise en demeure, un accident… vos obligations réglementaires, par leurs évolutions permanentes, nécessitent un suivi et une mise à jour régulière par la mise en place d’un dispositif de veille réglementaire.

  • Comment mettre en place et gérer efficacement une veille réglementaire ?
  • Comment un processus de veille réglementaire se déploie-t-il du niveau stratégique à l’opérationnel au sein de l’organisme ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2018
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  • Réf : 0297

FDSe : vérifier la conformité de ses utilisations

Vous venez de recevoir une fiche de données de sécurité avec des annexes à la suite d’une nouvelle livraison de substances. C’est une fiche de données de sécurité dite « étendue » ou FDSe. Une analyse de ces annexes est nécessaire pour vous assurer de la bonne utilisation de votre substance.

Les FDS des substances enregistrées dans le cadre de la réglementation REACh peuvent, sous certaines conditions, contenir des annexes. Elles regroupent les informations relatives aux utilisations, aux conditions opérationnelles et aux mesures de gestion de risques propres à la substance. Il est donc important de vous assurer de votre conformité vis-à-vis des informations contenues dans ces annexes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 sept. 2014
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  • Réf : 0490

Être en conformité avec son arrêté préfectoral. Comment s’en assurer ?

Une installation classée sous le régime Seveso dispose, à l’issue de la procédure de demande d’autorisation, d’un « arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter ».

Cet arrêté est composé de prescriptions de fonctionnement relatives aux conditions d’exploitation d’une installation, de moyens d’intervention en cas de sinistre, de moyens d’analyse et de contrôles.

L’exploitant d’un site doit veiller au respect de ces prescriptions.

Le contrôle de la conformité d’une installation peut être réalisé dans le cadre d’un plan de récolement exigé dans l’arrêté préfectoral, ou réalisé spontanément pour vérifier la conformité des installations.

  • Comment vérifier la conformité de son installation ?
  • Quelles sont les étapes ?
  • Comment trouver les preuves ?
  • Que remettre à l’inspecteur des installations classées ?

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