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Demande de derogation

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Demande de derogation dans les livres blancs


Demande de derogation dans les conférences en ligne


Demande de derogation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2008
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  • Réf : AG2030

Marketing de demain : de la demande à l'offre

, le besoin de posséder des connaissances sur celui qui va consommer, sur la nature de sa demande, conduit... qui consiste à rendre prioritaire l'analyse de la demande, ces connaissances acquises n'auront d... ), avec lesquels des interviews ou des groupes de travail vont dégager les réactions par analyse psychologique. Demande... solvable Cette notion introduit, à l'origine, l'idée que la demande des consommateurs est naturellement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : AG5140

Gestion des stocks dans un contexte de demandes indépendantes

 :  ceux qui font l’objet d’une demande dépendante  ; ceux qui font l’objet d’une demande indépendante... . Une demande est dite « dépendante » si elle peut être déduite de la demande d’un autre article. Une demande...  : il s’agit typiquement de produits finis et de pièces de rechange. L’exemple le plus simple d’une demande...  »). De la demande prévue du produit fini, on peut donc déduire la demande de chacun des composants. En théorie...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2007
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  • Réf : C3350

Éclairage public et maîtrise de la demande en électricité (MDE)

La maîtrise de la demande d’électricité dans le domaine de l’éclairage public résulte d... de la demande d’électricité ( MDE ) dans le domaine de l’éclairage public résulte d’une volonté de limiter... que chaque fois qu’il sera fait référence à la notion d’énergie ou de maîtrise de la demande d’électricité (MDE... Ademe 2001) ; explosion de la demande d’éclairage public (50 % de points lumineux en plus entre 1990...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 juil. 2017
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  • Réf : 0020

Constituer son dossier de demande d’autorisation environnementale

Le détail et la pertinence du contenu du dossier de demande d’autorisation environnementale sont primordiaux d’une part pour obtenir satisfaction, et d’autre part pour pouvoir exploiter l’installation dans les conditions décrites dans le dossier de demande.

  • Que doit contenir un dossier de demande d’autorisation environnementale ?
  • Quels sont les éléments essentiels à sa rédaction ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0023

Initier la demande relative au dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE)

Compte tenu des nuisances et/ou des risques dont peuvent être à l’origine certaines activités et installations vis-à-vis de l’environnement, la loi a prévu que leur exploitation nécessite d’obtenir une autorisation avant leur mise en service.

  • Comment vérifier que vous êtes concerné ?
  • Que doit contenir une demande d’autorisation pour être recevable par l’administration ?

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