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Demande de derogation

Demande de derogation dans l'actualité

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Demande de derogation dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : AG5140

Gestion des stocks dans un contexte de demandes indépendantes

 : ceux qui font l’objet d’une demande dépendante  ; ceux qui font l’objet d’une demande indépendante . Une demande... est dite « dépendante » si elle peut être déduite de la demande d’un autre article. Une demande est dite... de produits finis et de pièces de rechange. L’exemple le plus simple d’une demande dépendante... la fabrication ou l’approvisionnement (voir article « Flux poussés : MRP et DRP »). De la demande prévue...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2022
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  • Réf : AG5197

De DDMRP au modèle Demand Driven Adaptive Enterprise (DDAE)

en réelles « chaînes d’approvisionnement de l’offre en réponse à la demande ». Cet article rappelle... les fondements du modèle de la DDAE ( Demand Driven Adaptive Enterprise ) et de sa composante moteur DDMRP... ( Demand Driven Material Requirements Planning) ainsi que ses singularités. Il fait le point... . Lhistoire de la diffusion du modèle de la Demand Driven Adaptive Enterprise DDAE en France commence...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2007
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  • Réf : C3350

Éclairage public et maîtrise de la demande en électricité (MDE)

La maîtrise de la demande d’électricité dans le domaine de l’éclairage public résulte d... de la demande d’électricité ( MDE ) dans le domaine de l’éclairage public résulte d’une volonté de limiter... que chaque fois qu’il sera fait référence à la notion d’énergie ou de maîtrise de la demande d’électricité (MDE... Ademe 2001) ; explosion de la demande d’éclairage public (50 % de points lumineux en plus entre 1990...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 juil. 2017
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  • Réf : 0020

Constituer son dossier de demande d’autorisation environnementale

Le détail et la pertinence du contenu du dossier de demande d’autorisation environnementale sont primordiaux d’une part pour obtenir satisfaction, et d’autre part pour pouvoir exploiter l’installation dans les conditions décrites dans le dossier de demande.

  • Que doit contenir un dossier de demande d’autorisation environnementale ?
  • Quels sont les éléments essentiels à sa rédaction ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 mars 2015
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  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 nov. 2015
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  • Réf : 1491

Prévenir les risques chimiques chez les jeunes travailleurs

Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place une démarche de prévention du risque chimique chez les jeunes travailleurs, en répondant aux questions suivantes :

  • Quels sont les travailleurs concernés ?
  • Quels sont les travaux interdits et ceux soumis à dérogation (travaux réglementés) ?
  • Quelles sont les conditions nécessaires pour obtenir une dérogation ?
  • Quelles sont les informations à communiquer dans le cadre d’une demande de dérogation ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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