Annexes
Présentation
Auteur(s)
-
Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil
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L'expertise technique et scientifique de référence
MOTS-CLÉS
Agents chimiques dangereux | évaluation des risques professionnels | travaux interdits | travaux réglementés | jeunes travailleurs | déclaration de dérogation.
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Présentation
Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place une démarche de prévention du risque chimique chez les jeunes travailleurs, en répondant aux questions suivantes :
- Quels sont les travailleurs concernés ?
- Quels sont les travaux interdits et ceux soumis à dérogation (travaux réglementés) ?
- Quelles sont les conditions nécessaires pour obtenir une dérogation ?
- Quelles sont les informations à communiquer dans le cadre d’une demande de dérogation ?
Étapes :
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Fiches à lire
Aller plus loin
Références réglementaires
Sites internet
Travailler mieux, du ministère chargé du travail
Ce site propose des fiches repères, outils d’aide au diagnostic des obligations, une liste de réponses aux questions fréquemment posées.
Abréviations et acronymes
- VLEP : valeur limite d’exposition professionnelle.
Glossaire
- agent cancérogène : substance et mélange qui peuvent provoquer le cancer ou augmenter sa fréquence.
- agent mutagène : substance et mélange qui peuvent provoquer des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.
- agent toxique pour la reproduction : substance ou mélange qui peuvent produire ou augmenter la fréquence d’effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.
Limite de la moyenne pondérée en fonction du temps de la concentration d’un ACD ou d’un agent CMR, dans l’air de la zone de respiration d’un travailleur au cours d’une période de référence déterminée. Au niveau réglementaire, on distingue la VLEP 8 heures et la VLEP court terme (période de référence : 15 minutes).
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