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Dépôt dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2004
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  • Réf : M1566

Dépôts de nickel chimique

Le nickel chimique est obtenu par dépôt d'un alliage de nickel à partir d’une solution aqueuse... pour ce dépôt. Puis il présente plus particulièrement les propriétés spécifiques du nickel chimique... suivant  Dépôts de nickel chimique- Applications . Nota : Pour une revue plus complète...  ! Le principe du procédé est le suivant : dépôt de nickel par voie « chimique » et non « électrolytique...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2010
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  • Réf : M1626

Dépôts électrolytiques

de dépôt, tombe à moins de 10 %. Cette propriété peut être intéressante dans le cas où de très faibles... précédentes (tableau  15 ), permet d’obtenir des dépôts dont les tensions internes sont maintenues... Trois composés de l’osmium sont utilisés dans les formulations de bain de dépôt de ce métal (tableau  17... aura donc pour résultat d’augmenter la vitesse de dépôt. pH Le pH témoigne de la concentration d’ions oxonium...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2013
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  • Réf : TBA235

Expertise judiciaire : dépôt du rapport et suites

des procédures possibles après le dépôt d’un rapport d’expertise judiciaire. Cet article traite des suites... 'ordre technique : il indique les initiatives à prendre et l'issue des procédures possibles après le dépôt d... prépondérante leur appréciation des faits. D'ailleurs, devant les juridictions administratives, après dépôt...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1611

Protéger efficacement une marque pour valoriser ses innovations

La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de même nature.

Cette fiche présente les exigences qu’un opérateur économique, entendu au sens large (société, collectivité territoriale, association, personne physique), doit respecter pour protéger une marque, qui constitue souvent son premier, voire principal, actif incorporel. Ces conditions sont celles en vigueur en France, étant précisé que les législations étrangères prévoient des dispositions identiques ou très proches.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1622

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet

Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.

En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entraîner la réduction voire la perte de la protection envisagée.

Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1625

Obtenir un brevet européen : les grandes étapes de la procédure

Le brevet européen est un titre de propriété industrielle délivré à l’issue d’une procédure régie par la Convention sur le brevet européen (CBE) qui se déroule devant l’Office européen des brevets (OEB).

L’obtention d’un brevet européen implique de se conformer à une procédure administrative complexe régie par la Convention sur le brevet européen qui se déroule devant l’Office européen des brevets.

Aussi complexe soit-elle, cette procédure peut être systématisée en huit étapes majeures qui offrent une vue d’ensemble.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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