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Dossier électronique

Dossier électronique dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2018
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  • Réf : H5510

Certification électronique

de nos jours des techniques fiables concernant la certification électronique des individus et des systèmes... . Sont détaillés ensuite les objectifs et le processus de certification électronique, puis quelques exemples... ’une signature manuscrite, il est nécessaire de reproduire de façon électronique l’identification mutuelle... électronique des acteurs de transactions Comme nous le verrons plus loin dans cet article, l’identification...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : H7276

Archivage électronique

à cerner le périmètre d'un projet d'archivage électronique et la nature des fonctionnalités à mettre... (sécurité, intégrité, pérennité). L'article présente les principes fondamentaux de l'archivage électronique... et exigences fonctionnelles pour l'archivage dans un environnement électronique (2008). Pourquoi ? On parle d... 'archivage électronique depuis près de trente ans, mais le sujet est devenu un enjeu majeur au tournant...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2015
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  • Réf : TE7502

Marchés de la médecine électronique

sur les diverses activités reliées à la médecine électronique. Le dossier médical du patient , ainsi que le dossier... pharmaceutique (DP), sont des dossiers partagés de la médecine électronique, et de certains actes... médecine électronique... ou de la télémédecine, la médecine électronique met à profit les ressources des réseaux et des applications disponibles...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 oct. 2018
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  • Réf : 0017

Constituer son dossier d’enregistrement

Régime intermédiaire entre le régime de l’autorisation et de la déclaration, l’enregistrement correspond à un régime d’autorisation simplifié. Il a pour objectif de réduire de moitié les délais de délivrance des autorisations et de simplifier les dossiers à fournir par les industriels.

Ainsi l’objectif du dossier de demande d’enregistrement est d’apporter suffisamment d’éléments pour permettre au préfet de donner l’arrêté d’enregistrement sec ou avec prescriptions complémentaires, ou de refuser l’arrêté.

Vous souhaitez savoir comment réaliser votre dossier de demande d’enregistrement.

  • Quelles sont les différentes parties devant constituer votre dossier ?
  • Quelles sont les pièces à fournir ?
  • Quel est le nombre d’exemplaires qu’il faut remettre ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 juil. 2017
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  • Réf : 0020

Constituer son dossier de demande d’autorisation environnementale

Le détail et la pertinence du contenu du dossier de demande d’autorisation environnementale sont primordiaux d’une part pour obtenir satisfaction, et d’autre part pour pouvoir exploiter l’installation dans les conditions décrites dans le dossier de demande.

  • Que doit contenir un dossier de demande d’autorisation environnementale ?
  • Quels sont les éléments essentiels à sa rédaction ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 févr. 2018
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  • Réf : 0029

Constituer un dossier de régularisation

Vous déposez un dossier de demande d’autorisation environnementale alors qu’elle est déjà en activité ; il s’agit donc d’un dossier de régularisation.

Une modification de la nomenclature non prise en compte dans les délais, une évolution de vos conditions d’exploitation ou simplement l’ignorance de la réglementation peuvent être à l’origine de cette situation.

Bien que la réglementation ne fasse pas de distinction entre ces deux types de dossiers, quelles informations particulières devrez-vous préciser en rédigeant votre dossier ?

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