? Quelle est la distinction entre seuil bas et seuil haut ? Quel est le lien avec un établissement classé à autorisation... des accidents majeurs et par des modifications des seuils de classement dans la [...]
10 juil. 2014
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À la une
? Quelle est la distinction entre seuil bas et seuil haut ? Quel est le lien avec un établissement classé à autorisation... des accidents majeurs et par des modifications des seuils de classement dans la [...]
10 juil. 2014
de fonctionnement, et concernent uniquement certaines activités à partir d’un certain seuil. Comment identifier... et flexibilité. La directive IPPC fixe, dans son annexe, les activités et seuils concernés par les dispositions... [...]
10 janv. 2012
économique de l’achat. D’où l’instauration de seuils. En dessous de ces seuils, l’acheteur public... fondamentaux des marchés publics. Au-dessus de ces seuils, il est obligé, au surplus, de respecter... de cette [...]
10 oct. 2023
En 2023, la France lançait son plan d’action pour une action résiliente et concertée de l’eau. Avec ses 53 mesures structurelles, d’incitation ou d’accompagnement...
La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.
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