- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2017
|- Réf : BIO9100
) et l’amélioration des pratiques culturales, incluant les maîtrises des cycles d’élevage, constituent les axes... avant récupération des nacres pour l’élevage. Au détroquage des collecteurs, les huîtres perlières sont mises... en culture (corde technique Nakasai (CTN), plaquettes, chapelets), sur des filières d’élevage de 400 à 600... perlière. Les huîtres greffées sont mises en filets d’élevage durant les deux premiers mois...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 2006
|- Réf : D5043
du courant électrique à travers le corps humain ou celui d’un animal domestique ou d’élevage Installations... ou d’animaux domestique ou d’élevage avec des parties actives (figure 1 ). Contact indirect (826... -03-04) Contact électrique de personnes ou d’animaux domestiques ou d’élevage avec des masses mises... conductrices quand elles sont touchées par une personne ou un animal domestique ou d’élevage. Remarques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 1998
|- Réf : F1100
des contaminants potentiellement dangereux. Les animaux d’élevage sont soumis, au moins autant que l’homme,... des élevages industriels depuis environ 30 années a profondément modifié les conditions d... leur consommation par l’homme inquiétante. Ce sont des résidus toxiques ou « des toxiques ». L’élevage industriel... dans les aliments des animaux d’élevage et les risques toxicologiques chez l’homme ; les répercussions...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0214
La prise en compte de nouveaux risques liés à l’exploitation d’une installation classée peut conduire à la mise en place de nouveaux régimes de classement. Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux : le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.
Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.
En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 mai 2017
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- Réf : 0485
Les installations relevant du régime de l’enregistrement peuvent avoir des impacts sur l’environnement. Cependant, le procédé de ces installations est tel que les risques potentiels sont connus. Les dispositifs de maîtrise sont communs. Ainsi, la procédure peut être simplifiée. C’est la raison pour laquelle ce régime a été créé. Il a pour objectif de réduire de moitié les délais de délivrance des autorisations et de simplifier les dossiers à fournir par les industriels.
L’industriel doit donc réaliser un dossier d’enregistrement. À l’issue de la procédure, il disposera d’un arrêté d’enregistrement.
Lors du fonctionnement, les industriels seront amenés à répondre aux mêmes demandes que les installations classées sous le régime de l’autorisation.
Vous souhaitez comprendre l’impact de ce nouveau régime ? Comment l’enregistrement s’articule-t-il avec les autres régimes ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
