) et l’amélioration des pratiques culturales, incluant les maîtrises des cycles d’élevage, constituent les axes... avant récupération des nacres pour l’élevage. Au détroquage des collecteurs, les huîtres perlières sont mises... en culture (corde technique Nakasai (CTN), plaquettes, chapelets), sur des filières d’élevage de 400 à 600... perlière. Les huîtres greffées sont mises en filets d’élevage durant les deux premiers mois...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
désirant des œufs coquilles obtenus par des pratiques d’élevage plus respectueuses du bien-être animal et... des œufs dans des élevages spécialisés ; du développement de la RHF et du fait que les ovoproduits... a également su s’adapter aux attentes sociétales. Les éleveurs ont modifié leurs pratiques d’élevage... pour augmenter la part des élevages alternatifs (65 % des poules en 2021 et 72 % des ventes d’œufs) par rapport...
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élevage... L’avènement de l’élevage industriel a engendré un grand nombre de débats sur ses effets néfastes... de l’élevage et de remise en cause de ses conséquences sur l’environnement et le bien-être animal, le renouveau... la sélection génétique des animaux en valorisant des espèces non productives mises de côté par l’élevage...
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La prise en compte de nouveaux risques liés à l’exploitation d’une installation classée peut conduire à la mise en place de nouveaux régimes de classement. Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux : le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.
Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.
En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Les installations relevant du régime de l’enregistrement peuvent avoir des impacts sur l’environnement. Cependant, le procédé de ces installations est tel que les risques potentiels sont connus. Les dispositifs de maîtrise sont communs. Ainsi, la procédure peut être simplifiée. C’est la raison pour laquelle ce régime a été créé. Il a pour objectif de réduire de moitié les délais de délivrance des autorisations et de simplifier les dossiers à fournir par les industriels.
L’industriel doit donc réaliser un dossier d’enregistrement. À l’issue de la procédure, il disposera d’un arrêté d’enregistrement.
Lors du fonctionnement, les industriels seront amenés à répondre aux mêmes demandes que les installations classées sous le régime de l’autorisation.
Vous souhaitez comprendre l’impact de ce nouveau régime ? Comment l’enregistrement s’articule-t-il avec les autres régimes ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
La déclaration annuelle des émissions polluantes est réalisée par l’exploitant par voie électronique via le site de déclaration annuelle des émissions polluantes (GEREP). Les données transmises mettront à jour le registre des émissions polluantes et des déchets. Les installations relevant du système d’échange de quotas de gaz à effet de serre doivent faire cette déclaration et fournir des renseignements complémentaires tels que le détail des méthodes de quantification de CO2, les nom et avis de l’organisme vérificateur.
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