) et l’amélioration des pratiques culturales, incluant les maîtrises des cycles d’élevage, constituent les axes... avant récupération des nacres pour l’élevage. Au détroquage des collecteurs, les huîtres perlières sont mises... en culture (corde technique Nakasai (CTN), plaquettes, chapelets), sur des filières d’élevage de 400 à 600... perlière. Les huîtres greffées sont mises en filets d’élevage durant les deux premiers mois...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
des contaminants potentiellement dangereux. Les animaux d’élevage sont soumis, au moins autant que l’homme,... des élevages industriels depuis environ 30 années a profondément modifié les conditions d... leur consommation par l’homme inquiétante. Ce sont des résidus toxiques ou « des toxiques ». L’élevage industriel... dans les aliments des animaux d’élevage et les risques toxicologiques chez l’homme ; les répercussions...
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)toxiques. L’aquaponie repose en effet sur la symbiose optimisée entre élevage aquacole (espèces aquatiques, productrices... de la combinaison de l'élevage de poissons et de productions végétales remonte à plusieurs millénaires, notamment... dans cette zone. Les populations construisaient leurs aménagements destinés à l'élevage de porcs et de poulets au... 'intrants à la seule nourriture des poissons. L' aquaculture consiste en l'élevage d'organismes aquatiques...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
La prise en compte de nouveaux risques liés à l’exploitation d’une installation classée peut conduire à la mise en place de nouveaux régimes de classement. Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux : le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.
Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.
En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Les installations relevant du régime de l’enregistrement peuvent avoir des impacts sur l’environnement. Cependant, le procédé de ces installations est tel que les risques potentiels sont connus. Les dispositifs de maîtrise sont communs. Ainsi, la procédure peut être simplifiée. C’est la raison pour laquelle ce régime a été créé. Il a pour objectif de réduire de moitié les délais de délivrance des autorisations et de simplifier les dossiers à fournir par les industriels.
L’industriel doit donc réaliser un dossier d’enregistrement. À l’issue de la procédure, il disposera d’un arrêté d’enregistrement.
Lors du fonctionnement, les industriels seront amenés à répondre aux mêmes demandes que les installations classées sous le régime de l’autorisation.
Vous souhaitez comprendre l’impact de ce nouveau régime ? Comment l’enregistrement s’articule-t-il avec les autres régimes ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
La déclaration annuelle des émissions polluantes est réalisée par l’exploitant par voie électronique via le site de déclaration annuelle des émissions polluantes (GEREP). Les données transmises mettront à jour le registre des émissions polluantes et des déchets. Les installations relevant du système d’échange de quotas de gaz à effet de serre doivent faire cette déclaration et fournir des renseignements complémentaires tels que le détail des méthodes de quantification de CO2, les nom et avis de l’organisme vérificateur.
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