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Fermetures

Fermetures dans l'actualité

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Fermetures dans les livres blancs


Fermetures dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2008
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  • Réf : C3650

Fermetures pour le bâtiment

Si l’ensemble des définitions et désignations traitant des fermetures pour le bâtiment était... ). Il est donc désormais nécessaire de dissocier : les fermetures pour baies équipées de fenêtres, plus ­communément... ­désignées sous le terme «  fermetures d’habitation  » telles que les volets roulants, les volets battants... sous le terme «  fermeture pour baies libres  ». Cette catégorie ­comprend toutes les portes dont la principale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2007
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  • Réf : C3654

Règles et normes des fermetures pour baies équipées de fenêtres

Les fermetures pour baies équipées de fenêtres désignent tous les produits de fermeture d... les textes réglementaires qui régissent ces fermetures : généralités, directives et normes européennes (NF... 2004, a remplacé l’ensemble des textes normatifs français relatifs aux fermetures pour baies équipées... de fenêtres. Sont désignés sous ce terme tous les produits de fermeture d’habitation tels que les volets...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2017
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  • Réf : TBA1964

Fermetures d’habitations : fenêtres et volets

L’ensemble des définitions et désignations traitant des fermetures pour le bâtiment était autrefois couvert par une norme unique ; ce n’est dorénavant plus le cas en raison du remplacement des textes nationaux par des normes européennes. Les normes européennes définissent deux grands types de fermetures extérieures : les fermetures d’habitation ; les fermetures pour baies libres. ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 avr. 2011
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  • Réf : 0076

ICPE et Responsabilités : exploitant, propriétaire, dirigeant, actionnaire

La réglementation des ICPE a recours à la notion d’exploitant. Dans la pratique, différents acteurs – propriétaire ou détenteur ou bailleur, dirigeant(s), actionnaire(s) – sont susceptibles d’intervenir.

  • Comment identifier ces différentes personnes ?
  • Quel est le rôle de chacun au cours de l’exploitation et lors de la fermeture de l’installation ?
  • Qui est responsable vis-à-vis de l’administration et des tiers ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mars 2013
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  • Réf : 1166

Identifier les textes applicables aux ICPE

Plusieurs règles régissent l’ouverture, le fonctionnement et la fermeture des ICPE.

Ces règles proviennent de différentes autorités, et s’inscrivent dans une hiérarchie des règles de droit (cf. Comprendre les textes applicables aux ICPE : notions générales).

L’objet de cette fiche est d’identifier les textes les plus importants applicables aux ICPE, parmi les règles constitutionnelles, les règles législatives, les règles réglementaires et les règles administratives.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 avr. 2020
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  • Réf : 1234

Connaître les responsabilités des intervenants dans le transport de marchandises dangereuses

Le processus d’expédition de marchandises dangereuses requiert un certain nombre de tâches incontournables, qui doivent être assurées correctement par des personnes identifiées, formées et responsables, de manière à assurer la sécurité du transport et surtout, la sécurité du public susceptible d’être exposé en cours de transport.

  • Connaissez-vous précisément les différents intervenants ?
  • Quelles sont leurs tâches et responsabilités respectives ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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