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Invention

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Invention dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2012
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  • Réf : AG5211

La TRIZ, une théorie de l'invention en support des activités de R et D : fondements et méthodes

conception inventive... invention... (acronyme russe de la Théorie de la Résolution des Problèmes Inventifs) s'impose comme une approche... de la Résolution des Problèmes Inventifs), il est intéressant de soulever que la volonté de son créateur (Genrich...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2012
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  • Réf : AG5212

La TRIZ, une théorie de l'invention en support des activités de R et D : outils et mise en œuvre par l'exemple

conception inventive... invention... La Théorie de la Résolution des Problèmes Inventifs, appelée la TRIZ, s'impose de nos jours... des Problèmes Inventifs) s'impose comme une approche théorique très outillée permettant de faire face...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 avr. 2016
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  • Réf : RE300

Invention technique et processus créatif : explicitation et modélisation

invention technique... dans l’invention technique, encore largement méconnus, par l’explicitation de l’expérience vécue d... le processus d’invention technique, dans ses dimensions à la fois macro et micro, qu’elle a permis de modéliser... dans l'invention technique, encore largement méconnus, par l'explicitation de l'expérience vécue d...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 sept. 2017
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  • Réf : 1629

Les inventions des salariés

Lorsque les inventions sont le fait de salariés ou d’agents publics, la loi organise un régime spécifique au terme duquel le droit sur l’invention appartient, selon les circonstances, au salarié, à l’agent ou à son employeur.

Il est donc indispensable de bien connaître ce régime et les obligations qu’il entraîne pour chacune des parties afin de sécuriser au mieux les droits de chacun et de limiter, dans la mesure du possible, les conflits inhérents à de telles inventions.

Cette fiche présente les contours de ce régime dit des « inventions de salariés », son champ d’application et ses spécificités.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 sept. 2017
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  • Réf : 1630

Inventions de salariés : déclarer son invention

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit que toute invention réalisée par un salarié doit faire l’objet d’une procédure de déclaration et de classement de l’invention. Cette procédure permet, en pratique, de déterminer qui, de l’inventeur salarié ou de l’employeur, détient des droits sur l’invention et peut déposer un brevet.

La présente fiche a pour objet de présenter les modalités de déclaration de l’invention de salariés ainsi que les droits et obligations qui en découlent, tant pour le salarié que pour l’employeur.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1631

Inventions de salariés : savoir classer l’invention

Lorsqu’une invention est réalisée par une personne salariée, il faut être capable de déterminer qui, de l’employeur ou du salarié, est en droit de déposer une demande de brevet sur cette invention.

Pour savoir qui est titulaire de ce « droit au brevet », l’invention doit être classée dans l’une des trois catégories prévues par l’article L. 611-7 du Code de la propriété intellectuelle :

  • les inventions de mission, qui appartiennent à l’employeur ;
  • les inventions hors mission attribuables (sous-entendu, à l’employeur) ;
  • les inventions hors mission non attribuables (sous-entendu, à l’employeur) et qui appartiennent donc au salarié.

Cette fiche a pour objet de présenter les différentes étapes de raisonnement et les critères permettant d’effectuer le classement d’une invention de salarié. En pratique, il est nécessaire de vérifier, au préalable, l’applicabilité de ce régime légal.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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