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# Loi

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Loi

Loi AGEC et décret 3R
Réf : AG6507

loi AGEC... La Loi AGEC (Anti-gaspillage pour une économie circulaire) et son premier décret pour la période... des trajectoires fixées. La loi AGEC (Anti-gaspillage pour une Économie Circulaire) adoptée en 2020 a [...]

10 oct. 2025

La loi Constructale et sa place dans la thermodynamique
Réf : BE8111

La loi Constructale est une loi de la physique qui présente la tendance naturelle de tout système... un accès plus facile aux écoulements dans le temps. Les domaines scientifiques couverts par la loi... de chaleur ou de [...]

10 juil. 2017

Déposer un dossier « loi sur l’eau »
Réf : FIC0324

dans ce domaine. La loi sur l’eau en fait partie. Le respect de cette loi doit vous amener à évaluer... ’un accord administratif. Le régime juridique de la loi sur l’eau est inscrit dans le titre I er... projets. [...]

10 mars 2012

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Loi

Article d'actualité La France, future destination des taxis autonomes ?
11 Août 2026
La France, future destination des taxis autonomes ?

En plein essor aux États-Unis et en Chine, les taxis autonomes tardent à prendre la route menant vers l’Europe. Une première étape vient, néanmoins, d’être franchie...

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Livres blancs à propos de : Loi

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