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Nova dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2020
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  • Réf : BIO9045

Micro-organismes halophiles

mahii gen-nov, sp-nov, a methylotrophic halophilic methanogen. . Les deux dernières familles... .) - Hamonomadaceae fam-nov, a new family of the class Proteobacteria to accomodate the genera Halomonas and Deleya... .), ROSSELLO-MORA (R.), ANTON (J.) - Salicola marasensis gen. nov., sp nov., an extremely halophilic... inland lakes, Halovibrio denitrificans sp. nov. and Halospina denitrificans gen. nov., sp. nov., and...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2003
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  • Réf : D2611

Conducteurs métalliques

NF EN NF EN 1715-1Nov. 1997 Aluminium et alliages d’aluminium – Fil machine – Partie 1 : exigences... générales et conditions techniques de contrôle et de livraison. NF EN 1715-2Nov. 1997Aluminium et alliages... EN 1715-3Nov. 1997Aluminium et alliages d’aluminium – Fil machine – Partie 3 : exigences spécifiques... pour les applications mécaniques (soudage excepté). NF EN 1715-4Nov. 1997Aluminium et alliages d’aluminium – Fil...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 1993
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  • Réf : M302

Désignation normalisée des aciers

La norme NF A 02‐005 a été abrogée et remplacée par la norme NF EN 10027 nov. 1992 « Systèmes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juin 2022
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  • Réf : 0481

Accord de confidentialité : rédaction et réalisation

Cette fiche pratique a pour objet de vous indiquer des clauses types, les pièges à éviter, et les vérifications indispensables à réaliser.

Elle s’applique aussi bien aux accords de confidentialité en tant que tels qu’aux clauses de confidentialité, qui sont souvent incluses dans des contrats d’affaires (contrats de collaboration, contrats de transfert de technologies, contrats de commande de prestations de services, contrats de licence ou de cession de droits de propriété intellectuelle…).

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 oct. 2023
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  • Réf : 1008

Connaître les principes fondamentaux des marchés publics et leurs implications pratiques

Vous répondez à une consultation pour l’installation et l’exploitation d’un logiciel informatique. Vous apprenez qu’un candidat a bénéficié d’informations particulières de la part de l’acheteur public. Ces informations n’ont pas été communiquées aux autres candidats et elles ont avantagé celui qui en bénéficie.

Existe-t-il des principes qui rendent cette situation illégale et qui permettent de faire condamner l’acheteur public ?

L’article L. 3 du Code de la commande publique en énonce trois, fondamentaux, qui ont pour but de favoriser l’égalité d’accès des différents candidats, leur égalité de traitement et la réalisation des procédures de consultation dans la transparence.

Ces principes sont opposables à tous les acheteurs publics, quel que soit le montant du marché et quelle que soit la procédure utilisée.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 janv. 2022
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  • Réf : 1620

Gérer un brevet gênant

De bien des façons, le droit dont dispose le titulaire d’un brevet peut se révéler gênant pour ses concurrents. Ceux-ci ne sont pourtant pas sans recours pour gérer au mieux la situation.

Cette fiche vise à donner au lecteur une première idée de la diversité des moyens, contentieux ou consensuels, qui sont à sa disposition pour faire face à un brevet gênant. Cette fiche s’efforce également de discuter des avantages et des inconvénients associés à chacun de ces moyens, qui les rendent plus adaptés dans certaines situations et moins dans d’autres.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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