- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 1991
|- Réf : B6040
se reporter à des ouvrages spécialisés dans chaque discipline évoquée et en particulier à l’ouvrage... de l’auteur AFFOUARD (R.) - Les installations hydrauliques : conception et réalisation pratique. . Nota... : Le lecteur pourra se reporter utilement aux articles de la présente rubrique Hydrauliques... incomparablement plus dur. Cependant, les caractères propres du vérin hydraulique permettent...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2008
|- Réf : BM4405
Sauf cas particulier, une turbine hydraulique comporte les trois organes caractéristiques... aspirateur ou tuyau d'aspiration . Les différents types de turbines hydrauliques répondent à des fonctions... d'accumulation par pompage. Pour une turbine hydraulique, la hauteur disponible... à traiter concernant les turbines hydrauliques se présentent sous deux formes : dimensionnement...
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- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2016
|- Réf : C924
chaux hydraulique... L’objet du présent article est de présenter les chaux hydrauliques définies dans la Norme NF... EN 459-1 : chaux de construction. Y sont abordés la fabrication des chaux hydrauliques... hydrauliques. Si les premières ont la propriété de ne durcir qu'à l'air, les secondes font prises au contact...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 07 avr. 2012
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- Réf : 0846
Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :
- Quelles sont les règles applicables ?
- Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?
Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).
Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.
Il est important de connaître :
- les principes de cette loi ;
- la distinction qu’elle opère entre :
- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,
- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
