- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2020
|- Réf : G1066
La fiscalité environnementale est constituée d’impositions dont l’assiette comprend au moins un élément environnemental, par exemple l’eau ou l’air. Fondée sur le principe du pollueur-payeur, elle incite le redevable à préserver les ressources naturelles en surtaxant la pollution. Certaines taxes environnementales, créées conformément au principe du pollueur-payeur, sont des écotaxes. D’autres sont des taxes budgétaires qui ont été « verdies » par la suite. Les quatre domaines principaux dans lesquels la fiscalité environnementale intervient sont l’énergie, l’eau, la pollution et l’enlèvement des déchets. Ils sont soumis respectivement à : l’imposition sur la consommation d’énergie, la fiscalité de l’eau, la taxe générale sur les activités polluantes et la fiscalité sur l’enlèvement des déchets.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 janv. 2020
|- Réf : M1550
Les matières plastiques sont présentes dans de nombreux secteurs d’application tels que l’automobile, le sanitaire ou la parfumerie. Certaines pièces plastiques peuvent être métallisées pour leur conférer une valeur ajoutée. Cet article présente le procédé de métallisation, en particulier la préparation des plastiques par voie chimique. Les différents substrats et paramètres du procédé sont présentés d’un point de vue théorique et applicatif afin d’obtenir une métallisation et une adhérence métal substrat optimale. Par ailleurs, l’évolution de ce procédé pour affronter les nouvelles législations européennes, tels que le REACH, est abordée notamment grâce aux satinages sans chrome.
- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2020
|- Réf : TBA2536
Le système d’évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales d’une maison est indispensable à son bon fonctionnement, sain et durable. Il y a trois sortes d’eaux à évacuer :
les eaux usées, peu chargées en matières polluantes, qui proviennent exclusivement des cuisines et des salles de bains (éviers, lavabos, douches, baignoires, lave-vaisselles, lave-linges et sèche-linges) ; ce sont les eaux ménagères ou eaux grises ;
les eaux vannes, qui proviennent exclusivement des toilettes, appelées aussi eaux noires ;en sous-sol, en vide sanitaire ou enterrés, les deux réseaux se réunissent dans un même collecteur qui les conduit jusqu’au tout-à-l’égout ou à la fosse toutes eaux ;
les eaux pluviales, provenant de la toiture, recueillies par les gouttières, ne sont pas des eaux usées ; elles sont évacuées sur le terrain, collectées en transitant par la cuve d'un récupérateur d'eau, enterré ou aérien. Elles sont évacuées dans l’égout s’il accepte les eaux de pluie, ou si le réseau possède un circuit pour eaux pluviales.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 23 sept. 2014
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- Réf : 1329
Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution.
Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de :
- vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site ;
- servir de base à un plan de gestion éventuel si les usages sont jugés incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilité.
Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de :
- fournir la base aux études complémentaires et au plan de gestion pour le réaménagement du site ;
- vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site.
Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.