Le charbon a été le fer de lance de la révolution industrielle dans les pays occidentaux. Il est désormais adopté par nombre de pays émergents qui trouvent là une énergie abondante et peu onéreuse pour assouvir leurs nouveaux besoins d’électrification. Parallèlement, l’industrie sidérurgique et métallurgique, soutient la consommation de charbons à coke et d’injection pour produire de la fonte et des aciers. L’impact environnemental d’une consommation en hausse constante depuis les années cinquante et parfois débridée fait néanmoins peser aujourd’hui un fort sentiment de culpabilité de la part du secteur charbonnier eu égard aux dommages potentiels sur le climat. Cet article traite de quelques fondamentaux liés à la préparation, à la manipulation et à l’utilisation du charbon.
La directive sur les émissions industrielles dites "IED" vise à prévenir et à réduire les émissions de l'industrie afin d'assurer une protection de l'environnement et de la santé humaine dans l'ensemble de l'Union européenne. Elle s'appuie sur le concept de meilleures techniques disponibles (MTD) définies au niveau européen dans des documents de référence (BREF) sectoriels. Ces MTD conditionnent les prescriptions réglementaires à respecter par les installations concernées. Afin d'évaluer la prise en compte des considérations de l'IED, différents travaux dans le domaine de l'évaluation des MTD sont conduits au niveau européen. Ces travaux ont notamment abouti à des méthodes afin d'aider les exploitants dans l'évaluation réglementaire des performances de leurs installations comparativement aux MTD ou pour qualifier des techniques en MTD.
Le régime de déclaration avec contrôle périodique a été mis en place pour pallier les carences de l’administration en matière de contrôle des installations déclarées. Ce régime est très proche du régime de la déclaration simple tant dans les démarches administratives de mise en service de l’installation que dans les obligations à respecter tout au long de la vie de l’installation jusqu'à sa fermeture. La distinction entre ces deux régimes réside dans l’obligation de faire réaliser un contrôle périodique de ses installations par un organisme agréé. Ce contrôle qui porte sur des points précisément définis dans l’arrêté de prescriptions générales permet ainsi à l’exploitant de s’assurer du fonctionnement de ses installations en conformité avec la réglementation. Ce régime a été modifié afin de perfectionner l’efficacité des contrôles, par la mise en place d’une procédure de communication des résultats à l’autorité administrative, en cas de non-conformité grave relevée.
Dans le cadre de votre bilan de fonctionnement, il vous est demandé de réfléchir aux mesures que vous envisageriez si vos installations étaient mises à l’arrêt définitif. La réglementation prévoit ce point pour s’assurer de l’application du principe « pollueur-payeur » selon lequel les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre celle-ci doivent être supportés par le pollueur.
Quelles sont les mesures à envisager dans ce contexte ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Votre installation classée pour l’environnement est-elle en conformité et sécurisée face aux risques de pollution accidentelle ? Cette fiche et ces outils vous aideront à identifier, prévenir et à gérer les risques de pollution accidentelle en fonction de vos activités et de votre régime de déclaration.
Pour vous aider dans votre cheminement, vous pouvez vous poser trois questions clefs.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution.
Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de :
Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de :
Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude.
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