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Pollution atmosphérique

Pollution atmosphérique dans actualités

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Pollution atmosphérique dans les livres blancs


Pollution atmosphérique dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2006
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  • Réf : G1500

Pollution atmosphérique

La pollution atmosphérique est le résultat des modifications de la composition chimique de l’air... plans de déplacements urbains, mesures d’urgence) en vue de prévenir la pollution atmosphérique... et ses effets. La pollution atmosphérique découle des modifications de la composition chimique de l’air,... techniques et scientifiques sont concernées par les problèmes de pollution atmosphérique, et le présent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2004
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  • Réf : P4030

Pollution atmosphérique gazeuse

employées en mesure de la pollution atmosphérique doivent répondre à ces contraintes fortes... dans la pollution atmosphérique ont deux origines. Les polluants primaires sont les composés émis directement... un très grand nombre de techniques de mesure utilisables pour l’étude de la pollution atmosphérique... a mis plus d’un milliard d’années à créer. Pollution En s’inspirant de la définition donnée...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2004
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  • Réf : P4031

Pollution atmosphérique gazeuse

atmosphérique urbaine (NO, NO 2 , HNO 3 ) ou de la pollution régionale (HNO 3 ). Du fait de leur variété... des risques environnementaux. La responsabilité de SO 2 dans la pollution atmosphérique est identifiée... L'être humain et son entourage émettent une pollution gazeuse qu'il faut savoir caractériser... . La décomposition bactérienne dans le sol constitue une source naturelle importante de NO x dans l’atmosphère....

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 juin 2013
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  • Réf : 1200

Odeurs : vos principales obligations

Les odeurs constituent le deuxième motif de plainte des riverains, après le bruit. Elles sont considérées par le législateur comme faisant partie des pollutions atmosphériques depuis 1961, avec la loi du 2 août 1961 relative à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs. L’article 1er de cette loi énonçait alors que « les établissements industriels, commerciaux, artisanaux ou agricoles devront être construits, exploités ou utilisés de manière notamment à éviter les pollutions de l’atmosphère et les odeurs qui incommodent la population ».

La loi du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie a abrogé les dispositions de la loi du 2 août 1961, mais son article 2 a maintenu les odeurs dans la définition de la pollution atmosphérique : « constitue une pollution atmosphérique l’introduction par l’homme directement ou indirectement dans l’atmosphère ou les espaces clos de substances de nature à (…) provoquer des nuisances olfactives excessives ». Cette définition figure aujourd’hui à l’article L. 220-2 du Code de l’environnement.

La lutte contre les odeurs fait intervenir plusieurs acteurs et génère des obligations variables selon que votre installation est non classée ou classée.

Quel que soit le régime de votre installation, des organismes de surveillance et/ou d’étude et de réflexion interviennent dans la lutte contre les odeurs.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 1309

Risques de pollution accidentelle : définitions et obligations

Votre installation classée pour l’environnement est-elle en conformité et sécurisée face aux risques de pollution accidentelle ? Cette fiche et ces outils vous aideront à identifier, prévenir et à gérer les risques de pollution accidentelle en fonction de vos activités et de votre régime de déclaration.

Pour vous aider dans votre cheminement, vous pouvez vous poser trois questions clefs.

  • Qu’est qu’une pollution accidentelle ?
  • Comment puis-je identifier, surveiller, prévenir et gérer une telle pollution ?
  • Quelles sont mes obligations vis-à-vis de la loi ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 sept. 2014
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  • Réf : 1329

Sites et sols pollués : évaluation initiale de pollution des sols et des nappes souterraines

Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution.

Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de :

  • vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site ;
  • servir de base à un plan de gestion éventuel si les usages sont jugés incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilité.

Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de :

  • fournir la base aux études complémentaires et au plan de gestion pour le réaménagement du site ;
  • vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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