Glossaire

# Prescriptions techniques

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Prescriptions techniques

Installations classées pour la protection [...]
Réf : G1018

L’article, après avoir identifié l’ensemble des régimes administratifs issus de la nomenclature des installations classées, s’attache à montrer les différences entre ces régimes : autorisation, enregistrement, déclaration. Il liste l’ensemble des éléments permettant de [...]

10 oct. 2014

Installations classées pour la protection [...]
Réf : G4070

Cet article propose tout d'abord de décrire le fondement des prescriptions techniques d'exploitation régissant le fonctionnement d'une installation classée puis de montrer l'importance de la veille réglementaire, celle-ci permettant à l'exploitant de connaître les [...]

10 avr. 2019

Installations classées pour la protection [...]
Réf : G4135

Après avoir identifié les acteurs du contrôle des ICPE, l'article s'attache à distinguer les différents contrôles et à définir les droits et les devoirs, non seulement du contrôleur mais aussi du contrôlé. Il montre que le respect des exigences réglementaires est assuré par [...]

10 oct. 2013

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Prescriptions techniques

Article d'actualité IA dans les usines : « Quand le "pourquoi" est clair, les freins tombent »
20 Mai 2025
IA dans les usines : « Quand le "pourquoi" ...

L’implémentation de l’IA dans les usines et dans l’industrie en général se démocratise de plus en plus, avec des gains certains sur la productivité, mais aussi...

Article d'actualité Filières REP : Un système recentré sur l’éco-conception se construit
16 Octobre 2023
Filières REP : Un système recentré sur ...

La loi Agec a prévu de créer, de 2021 à 2025, onze filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) supplémentaires. Elle a en plus profondément repensé...

Article d'actualité Éteindre la lumière la nuit ?
6 Octobre 2022
Éteindre la lumière la nuit ?

Important poste de consommation d’électricité pour les collectivités, l’éclairage public fait désormais parfois l’objet d’extinction totale ou partielle. Cette...

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