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Réparation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2016
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  • Réf : C6300

Réparation des ouvrages en béton armé

La réparation des bétons nécessite de connaître le support à réparer, les matériaux de réparation et l’environnement dans lequel ils sont mis en œuvre, et de comprendre les mécanismes à la base de l’adhésion. Les compatibilités dimensionnelle, électrochimique, chimique et porosimétrique sont essentielles pour une réparation durable. Cet article analyse le patrimoine bâti en jeu et les stratégies d’intervention possibles. L’accent est mis sur l’étude des causes et effets des dégradations affectant les ouvrages en béton armé: fissuration, épaufrures et désintégrations étant les principaux types de défauts de surface, en lien avec la corrosion des armatures en acier sous-jacentes. Un diagnostic juste permet de définir les techniques d’intervention et les produits de réparation les mieux adaptés.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2016
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  • Réf : C6302

Réparation des ouvrages en béton armé

La réparation des bétons nécessite de connaître le support à réparer, les matériaux de réparation et l’environnement dans lequel ils sont mis en œuvre, et de comprendre les mécanismes à la base de l’adhésion. Les compatibilités dimensionnelle, électrochimique, chimique et porosimétrique sont essentielles pour une réparation durable. Sur la base de l’analyse du patrimoine en béton armé et des stratégies d’intervention possible pour réparer les dégradations, cet article décrit comment la préparation de la surface avant réparation, sa propreté ou encore sa rugosité sont des conditions essentielles au développement de l’adhérence et de l’accrochage du produit de réparation, garantissant ainsi la durabilité de l’intervention.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2010
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  • Réf : C7806

Projet de renforcement ou de réparation d'un pont

Les ponts étant des ouvrages d'art destinés à durer plusieurs décennies, voire plusieurs siècles, ils subissent inévitablement des dégâts et des désordres. Les causes sont diverses : perturbations climatiques (vent, pluie, séismes), vieillissement des matériaux, accidents ponctuels, conséquences à terme du trafic. Il est donc nécessaire d'évaluer régulièrement l'état de la structure et des équipements, afin de vérifier le fonctionnement et la sécurité du pont. Lorsqu'un renforcement ou une réparation est nécessaire, des méthodologies sont à suivre et des principes à respecter. Cet article s'intéresse particulièrement au cas des ponts métalliques en détaillant les principales méthodes de réparation ainsi que des dispositions à prendre pour prévenir les détériorations futures.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 0461

Identifier les différents régimes de responsabilités

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur vos responsabilités en cas de pollution ou de non-conformité de votre installation

Plusieurs responsabilités peuvent-elles se cumuler ?

Quatre régimes de responsabilité sont susceptibles de concerner l’exploitation de votre installation :

  • La responsabilité administrative, qui sanctionne une non-conformité à la réglementation des ICPE, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.
  • La responsabilité civile, qui vous oblige à réparer le dommage subi par un tiers, par exemple un riverain, à la suite d’une pollution ou d’une non-conformité de votre installation : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge civil, à des dommages et intérêts et/ou par l’obligation de réaliser des travaux.
  • La responsabilité pénale, qui sanctionne un fait constitutif d’une infraction définie par un texte : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge pénal, à une peine d’amende et ou une peine de prison.
  • La responsabilité environnementale, qui sanctionne une atteinte à l’environnement, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par l’obligation, sous le contrôle de l’autorité administrative, de prendre les mesures de prévention et de réparation qui s’imposent, et le cas échéant, par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.

Il est important d’avoir une vue d’ensemble de ces différents régimes de responsabilité et de déterminer s’ils peuvent se cumuler, pour pouvoir apprécier le risque encouru.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 févr. 2012
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  • Réf : 0484

Responsabilité environnementale et ICPE : étapes de la procédure de mise en cause de votre responsabilité

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.

La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.

Il est important d’identifier les obligations attachées à votre responsabilité environnementale, ainsi que les étapes de la procédure au titre de :

  • la prévention du dommage ;
  • la réparation du dommage ;
  • les sanctions encourues si vous ne respectez pas vos obligations.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juin 2012
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  • Réf : 0782

La faute inexcusable de l’employeur (FIE)

Comment éviter de mettre en jeu la responsabilité civile de l’employeur en matière de risques professionnels ? Connaître la définition de la faute et les différentes étapes de la procédure permet de mieux en évaluer le risque.

Un accident du travail (AT) survient ou une maladie professionnelle (MP) est reconnue et la victime demande la reconnaissance de la faute inexcusable.

  • Que devez-vous faire dans l’immédiat ?
  • Que devez-vous vérifier ?
  • Comment se déroule la procédure ?
  • Quel risque encourt l’entreprise ?
  • Quelles incidences financières pour l’entreprise ?

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