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Responsabilités

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Responsabilités dans les livres blancs


Responsabilités dans les conférences en ligne


Responsabilités dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2014
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  • Réf : AG100

Responsabilité sociétale et éthique

responsabilité sociétale des entreprises... de toute démarche de responsabilité sociétale. Ces deux éléments représentent un véritable potentiel de progrès... :2010 (décrite au paragraphe  1 de cet article), la responsabilité sociétale est de nos jours au centre... de responsabilités, d'autorités et de relations, et ayant des objectifs identifiables  ». C...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2010
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  • Réf : AG1350

Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE)

La contribution des entreprises au développement durable, qui constitue la responsabilité... . La Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE), « intégration volontaire par les entreprises de préoccupations... relatives à la responsabilité sociétale se structurent avec l'élaboration de la norme internationale ISO... des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) cadre en 1998, ce que devrait être la responsabilité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA550

Les accidents du travail et la responsabilité pénale

, une responsabilité pénale peut être engagée, considérant qu’il y a eu une atteinte involontaire à la vie... sur cette responsabilité pénale, en décrivant la mission des inspecteurs du travail, l’engagement et l’initiative... ’hygiène et de sécurité à l’origine de l’accident du travail, la responsabilité pénale de l’auteur de l’infraction pourra... être recherchée. La responsabilité pénale Accident du travail...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2014
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  • Réf : 0133

Identifier les responsabilités et les sanctions encourues

Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement. À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport, qui constate l’existence de non-conformités.

  • Quelles sont vos responsabilités ?
  • Quelles sanctions risquez-vous ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 0461

Identifier les différents régimes de responsabilités

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur vos responsabilités en cas de pollution ou de non-conformité de votre installation

Plusieurs responsabilités peuvent-elles se cumuler ?

Quatre régimes de responsabilité sont susceptibles de concerner l’exploitation de votre installation :

  • La responsabilité administrative, qui sanctionne une non-conformité à la réglementation des ICPE, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.
  • La responsabilité civile, qui vous oblige à réparer le dommage subi par un tiers, par exemple un riverain, à la suite d’une pollution ou d’une non-conformité de votre installation : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge civil, à des dommages et intérêts et/ou par l’obligation de réaliser des travaux.
  • La responsabilité pénale, qui sanctionne un fait constitutif d’une infraction définie par un texte : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge pénal, à une peine d’amende et ou une peine de prison.
  • La responsabilité environnementale, qui sanctionne une atteinte à l’environnement, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par l’obligation, sous le contrôle de l’autorité administrative, de prendre les mesures de prévention et de réparation qui s’imposent, et le cas échéant, par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.

Il est important d’avoir une vue d’ensemble de ces différents régimes de responsabilité et de déterminer s’ils peuvent se cumuler, pour pouvoir apprécier le risque encouru.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 28 sept. 2012
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  • Réf : 0815

Comprendre les rôles et les responsabilités dans un projet

Le bon déroulement d’un projet passe par une identification claire des acteurs du projet, tant au sein de l’équipe projet que pour les parties prenantes et les autres intervenants internes et externes de votre organisme.

Cette fiche vous aide à identifier les points de repères, à identifier les principaux rôles et leurs responsabilités associées dans votre projet, notamment pour le chef de projet. En complément, elle décrit pour les projets concernés la situation de la maîtrise d’ouvrage (MOA) et de la maîtrise d’œuvre (MOE) ainsi que les critères d’une bonne articulation entre ces deux missions.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


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