responsabilité sociétale... La responsabilité sociétale a désormais acquis ses lettres de noblesse, ce en dépit de l’absence d... :2010 – Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale - met en valeur le comportement... éthique, aussi bien dans la définition du terme « responsabilité sociétale...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Cet article a pour objet de présenter le développement de la responsabilité civile... ’une telle responsabilité. Celle-ci est pour le moment essentiellement présente dans le droit national. Le droit de l’Union... ’envisager un accroissement de la responsabilité civile environnementale de l’entreprise à tous les échelons. En droit... national, la responsabilité environnementale des entreprises comprend trois aspects. Deux aspects ont été...
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responsabilité... , une responsabilité pénale peut être engagée. L’article s’attarde ensuite sur cette responsabilité pénale... actualisée de l’article TBA550 intitulé « Les accidents du travail et la responsabilité pénale » rédigé... de réparer les dommages subis n’est pas la seule envisageable, une responsabilité pénale peut être engagée...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
La réglementation des ICPE a recours à la notion d’exploitant. Dans la pratique, différents acteurs – propriétaire ou détenteur ou bailleur, dirigeant(s), actionnaire(s) – sont susceptibles d’intervenir.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
La description de votre organisation et de votre fonctionnement s’appuie sur le principe de management par approche système de processus. Celle-ci vous a certainement permis d’identifier les acteurs impliqués dans le déroulement des activités.
La définition de poste (ou de fonction) est un outil de communication à la fois individuel et collectif du « qui fait quoi ? ». Leur rédaction permet de définir et de communiquer les principales missions, responsabilités et autorités du personnel.
Cette fiche vous guidera pour répondre à des questions pratiques et vous permettre d’avoir des définitions de fonction qui contribuent à l’amélioration continue et à la performance de votre organisation.
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
Les déchets ont un coût financier non négligeable pour les entreprises. Connaître les responsabilités du producteur de déchets est donc important, d’une part pour s’assurer de la conformité de l’organisme par rapport à la réglementation, d’autre part afin d’optimiser ce poste de dépenses. Cette fiche vous permet de faire le point sur ces obligations.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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