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Responsabilités

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Responsabilités dans les livres blancs


Responsabilités dans les conférences en ligne


Responsabilités dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2020
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  • Réf : AG100

Responsabilité sociétale et éthique

responsabilité sociétale... La responsabilité sociétale a désormais acquis ses lettres de noblesse, ce en dépit de l’absence d... :2010 – Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale - met en valeur le comportement... éthique, aussi bien dans la définition du terme « responsabilité sociétale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2010
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  • Réf : AG1350

Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE)

La contribution des entreprises au développement durable, qui constitue la responsabilité... (X30-026) : Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale (Révision octobre 2020... ). 05/01/2021 La Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE), « intégration... , les consommateurs, et les ONG. Dans ce contexte, les lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2004
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  • Réf : AG4950

Responsabilité pénale en maintenance

personnellement que par la responsabilité pénale, c’est-à-dire par le risque d’être condamné à payer une amende... n’est pas directement concerné par la responsabilité civile. Seule son entreprise peut se voir condamnée à verser... susceptible d’engager la responsabilité du professionnel. Enfin, la référence dans un contrat à une norme... du 4 août 1994 sur l’emploi de la langue française. Responsabilité dite « pénale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 avr. 2011
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  • Réf : 0076

ICPE et Responsabilités : exploitant, propriétaire, dirigeant, actionnaire

La réglementation des ICPE a recours à la notion d’exploitant. Dans la pratique, différents acteurs – propriétaire ou détenteur ou bailleur, dirigeant(s), actionnaire(s) – sont susceptibles d’intervenir.

  • Comment identifier ces différentes personnes ?
  • Quel est le rôle de chacun au cours de l’exploitation et lors de la fermeture de l’installation ?
  • Qui est responsable vis-à-vis de l’administration et des tiers ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2014
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  • Réf : 0133

Identifier les responsabilités et les sanctions encourues

Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement. À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport, qui constate l’existence de non-conformités.

  • Quelles sont vos responsabilités ?
  • Quelles sanctions risquez-vous ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 mars 2015
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  • Réf : 0339

Rédiger les définitions de poste ou de fonction

La description de votre organisation et de votre fonctionnement s’appuie sur le principe de management par approche système de processus. Celle-ci vous a certainement permis d’identifier les acteurs impliqués dans le déroulement des activités.

La définition de poste (ou de fonction) est un outil de communication à la fois individuel et collectif du « qui fait quoi ? ». Leur rédaction permet de définir et de communiquer les principales missions, responsabilités et autorités du personnel.

Cette fiche vous guidera pour répondre à des questions pratiques et vous permettre d’avoir des définitions de fonction qui contribuent à l’amélioration continue et à la performance de votre organisation.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...


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