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Salariés

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Salariés dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2015
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  • Réf : AG1435

Statuts juridique, social et fiscal du salarié mobile

doivent mettre en place des stratégies qui impliquent la présence de salariés à l'étranger. L'auteur explicite... du statut du salarié (détaché ou expatrié) et de l'existence ou non d'une convention de Sécurité sociale... . Le régime fiscal des salariés « mobiles » dépend de leur lieu de résidence fiscale et de l'existence... ou non hors de son pays d'origine. Ce peuvent être des étudiants, des retraités et bien sûr des salariés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2013
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  • Réf : G8318

Plans de déplacements d'établissement (PDE)

, tout comme les salariés et les collectivités locales, ont donc intérêt à les maîtriser pour en contenir les impacts... liées aux déplacements engendrent stress et retard des salariés. En ce qui concerne les salariés... (s) pour mettre en place ou promouvoir un ensemble de mesures destiné à optimiser les déplacements des salariés... de trajet, c'est-à-dire les accidents des salariés pendant les déplacements entre leur domicile et leur lieu...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : SE3822

Prévention des risques professionnels

assurent la santé physique et mentale du travailleur : l'employeur et le travailleur salarié, les élus... du travail) : en cas de concurrence entre plusieurs sources, c'est la source la plus favorable au salarié... et de déroger à la loi par un accord collectif qui n'est pas forcément plus favorable au salarié. La loi du 8... suivant les situations (nouveaux embauchés, salariés en contrats précaires, dangers particuliers, etc.). L'employeur...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 sept. 2017
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  • Réf : 1629

Les inventions des salariés

Lorsque les inventions sont le fait de salariés ou d’agents publics, la loi organise un régime spécifique au terme duquel le droit sur l’invention appartient, selon les circonstances, au salarié, à l’agent ou à son employeur.

Il est donc indispensable de bien connaître ce régime et les obligations qu’il entraîne pour chacune des parties afin de sécuriser au mieux les droits de chacun et de limiter, dans la mesure du possible, les conflits inhérents à de telles inventions.

Cette fiche présente les contours de ce régime dit des « inventions de salariés », son champ d’application et ses spécificités.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1632

Inventions de salariés : la rémunération du salarié

Les inventions réalisées en France sont majoritairement le fait de salariés du privé ou d’agents publics. La loi prévoit un système de classification de ces inventions qui constitue concrètement la clé de répartition des droits afférents entre le salarié et l’employeur. Lorsque le droit de déposer une demande de brevet est attribué à l’employeur, la loi prévoit une contrepartie pécuniaire au bénéfice du salarié :

  • une prime de résultat appréhendée comme un supplément de salaire, désignée sous le terme de « rémunération supplémentaire », lorsque l’invention a été réalisée conformément à la mission inventive dont est investi le salarié (dite « invention de mission ») ;
  • une créance de somme d’argent, désignée sous le terme de « juste prix », lorsque l’invention a été réalisée à l’occasion de la relation de travail sans pour autant que le salarié ait reçu de mission inventive (dite invention « hors mission attribuable », sous-entendu à l’employeur).

Cette fiche a pour objectif de présenter les principes et pratiques qui président au calcul de la rémunération supplémentaire et du juste prix.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 août 2020
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  • Réf : 1696

Les parties prenantes et le management du projet

L’analyse des parties prenantes est habituellement effectuée en se concentrant sur les parties prenantes internes et externes impactant le projet ou impactées par le projet. Or, la complexité des projets fait qu’il existe un nombre très élevé de parties prenantes potentielles. Toutes ne seront pas retenues en tant que telles dans le projet. Le choix doit se faire en fonction de la pertinence, les critères de sélection habituellement utilisés sont l’intérêt et le pouvoir.

Ces critères sont certes utiles, mais dans la pratique ils s’avèrent trop simplistes. Une des conséquences de critères trop simplistes est que l’organisation projet se concentre sur ce qui facilite et réduit la complexité là où elle est particulièrement nécessaire. La restauration de cette complexité se fait donc par un travail sur la position de l’organisme en charge du projet. Elle doit lui permettre de prendre conscience de ses propres critères, de ses propres forces et faiblesses, de sa représentation du monde et de ce qui est important à ses yeux.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


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