- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2003
|- Réf : AM3239
-911) : Plastiques - Détermination de la résistance au choc Izod (Révision 2019) Pour en savoir plus, consultez... - Détermination des propriétés en traction - Partie 1: Principes généraux (Révision 2019) Pour en savoir plus... 2019) Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1908 (Juillet - août 2019... ) Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1905 (mai 2019...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2001
|- Réf : M4614
" Révision 2018 Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1807 (septembre 2018... - Propriétés de mise en œuvre , auxquels se rattache un article « Pour en savoir plus » [Doc. M 4...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2020
|- Réf : PHA3070
savoir-faire... L’encadrement du savoir-faire (SF) est un enjeu capital pour les entreprises... ’une innovation, et en particulier durant les étapes de recherche, de nombreux savoir-faire (SF) sont générés... . La production de ces savoirs est bien connue par les acteurs impliqués dans ces processus. Cependant...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 13 oct. 2011
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- Réf : 0514
Vous souhaitez identifier, positionner et évaluer le savoir-faire (processus, pratiques, règles métiers, outils, expertises, expériences, etc.) de votre organisation, et ainsi définir un plan de développement en phase avec vos objectifs d’innovation. Il s’agit de :
- définir le référentiel de cartographie relatif à votre organisation ;
- identifier, positionner et évaluer les éléments de savoir-faire ;
- définir un plan de développement du savoir-faire pour contribuer à la dynamique d’amélioration ;
- partager, suivre et mettre à jour la cartographie.
Une cartographie représente un référentiel qui offre une vision globale et structurée de vos activités partageable par le ou les acteurs de votre organisation (un langage commun).
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 17 juil. 2017
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- Réf : 1631
Lorsqu’une invention est réalisée par une personne salariée, il faut être capable de déterminer qui, de l’employeur ou du salarié, est en droit de déposer une demande de brevet sur cette invention.
Pour savoir qui est titulaire de ce « droit au brevet », l’invention doit être classée dans l’une des trois catégories prévues par l’article L. 611-7 du Code de la propriété intellectuelle :
- les inventions de mission, qui appartiennent à l’employeur ;
- les inventions hors mission attribuables (sous-entendu, à l’employeur) ;
- les inventions hors mission non attribuables (sous-entendu, à l’employeur) et qui appartiennent donc au salarié.
Cette fiche a pour objet de présenter les différentes étapes de raisonnement et les critères permettant d’effectuer le classement d’une invention de salarié. En pratique, il est nécessaire de vérifier, au préalable, l’applicabilité de ce régime légal.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
