- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2019
|- Réf : BE7911
Taxe carbone... ’échange de quotas carbone ETS et/ou d’une taxe carbone. Tous les systèmes ont des prix carbone différents... de GES et/ou d’une taxe carbone ont été mises en place au niveau mondial. Cet article dresse un panorama... , les taxes carbone , les systèmes volontaires et les tarifications privées des GES au sein...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2015
|- Réf : G1016
(AMPG) ; les informations relatives à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP... ), à savoir la capacité de l’activité et le coefficient multiplicateur associé qui permet de calculer la taxe... de l’article 17 de la loi du 19 juillet 1976. Il comportait, d’une part, une taxe unique à la création et, d’autre... fixée par décret pris en Conseil d’État. La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP...
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- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2015
|- Réf : P4247
qui se décline en taxes et marché d'émission dans un cadre réglementé. Par ailleurs , ils s'intéressent... des outils permettant d'aider et orienter la politique vers une économie bas carbone. De la taxe carbone... total plus faible. L'utilisation d'une « taxe carbone » avec un coût croissant dans le temps... , les outils classiques sont : les prix et taxes, que l'on peut appliquer à des marchés (1) qui joueront...
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