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Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
ingrédients marins... Les coproduits marins représentent en moyenne 50 % du poids de la matière première. Constitués... les produits d’intérêt. Cet article présente les différents types de coproduits marins, les procédés mis... en œuvre pour les transformer et les applications des produits obtenus. Les coproduits marins...
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, etc.). Cet article propose un tour d’horizon des principales familles de véhicules marins ou sous... de contrôler les véhicules marins : la modélisation et la commande. Le modèle présenté est celui, largement... de profondeur (autonomie sous-marine : 5 jours à 2 nœuds). De retour en surface, le véhicule transmet... avec des dispositifs immergés. Véhicules sous-marins téléopérés (ROV) Les ROV ( Remotely Operated Vehicles...
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Prise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite loi Grenelle II, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a simplifié et harmonisé les dispositions de police applicables pour toutes les réglementations figurant dans le Code de l’environnement ICPE, eau, déchets, protection de la nature, etc.
À côté de ce socle commun, des règles spécifiques à chaque réglementation continuent à subsister (article L 170-1 alinéa 2 du Code de l’environnement). Pour les ICPE, ces règles sont maintenues dans le livre V du Code de l’environnement (articles L. 511-1 et suivants, R. 512-1 et suivants). Cette réforme est entrée en vigueur le 1er juillet 2013.
Dans le livre Ier du Code de l’environnement, la police de l’environnement fait l’objet du Titre VII intitulé « Dispositions communes relatives aux contrôles et aux sanctions » (articles L. 170-1 et suivants du Code de l’environnement), lui-même subdivisé en en deux parties, l’une concernant la police administrative, l’autre la police judiciaire.
L’objectif de cette fiche est de vous présenter les modifications relatives aux contrôles et aux sanctions :
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Les marchandises dangereuses sont très présentes dans notre vie économique : produits chimiques divers et variés, carburants, gaz sous pression, piles au lithium… Comment savoir si la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses, à la fois complexe et dense, s’applique à votre activité ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
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