de la génétique, de la nutrition, de la pathologie, de la prophylaxie vétérinaire, de l’habitat et du matériel... sanitaire. Action des services vétérinaires Les Services Vétérinaires français ont très fortement... et à l’action persévérante des services vétérinaires, le consommateur français est vraisemblablement... collectives (TIAC) font l’objet d’une surveillance particulièrement vigilante des services vétérinaires...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
des populations (DDPP) centralisent les déclarations et observations des MMAA des apiculteurs. Le vétérinaire... vétérinaires. Les cas de dépérissement ou d’affaiblissement ne sont actuellement pas pris en compte... . . C’est une substance active de produits phytosanitaires et d'antiparasitaires vétérinaires... ont été menées par les services vétérinaires pour déterminer la source et les circonstances...
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humains, mais aussi, même si cela n’a pas été évoqué précédemment, des usages vétérinaires... des médicaments vétérinaires, notamment dans les situations d’élevages intensifs, n’est pas à négliger SOULIER... diffuses des eaux superficielles par les résidus médicamenteux d’origine vétérinaire . Enfin... humain ou à usage vétérinaire intègre une évaluation des risques pour l’environnement CASELLAS (C...
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Votre activité professionnelle vous conduit à manipuler des substances chimiques seules ou en mélange ou dans des articles. Un inspecteur des DREAL vous a annoncé une visite dont l’objet est la réglementation REACh. Vous vous demandez quels sont les points qui seront contrôlés.
Le règlement européen REACh reconduit le principe de certaines procédures antérieures tout en modifiant parfois les règles d’application, et instaure de nouvelles procédures pour la production, l’importation et l’utilisation des substances chimiques. Les contrôles peuvent notamment être effectués par les inspecteurs des DREAL. Quels sont les points contrôlés et comment se préparer aux contrôles mis en place par les autorités ? Quels documents mettre à disposition ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.
Echéances réglementaires des substances préenregistrées
Les échéances pour les substances préenregistrées sont :
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.
Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?
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Dans le cadre de la réglemention REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée avant la fin de l’échéance réglementaire. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore l’utiliser.
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation avant la fin de son échéance d’enregistrement.
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