5. Conclusion
La réglementation récente et future devrait faciliter le réemploi des déchets issus de fonderie dans d’autres filières dans la mesure, où ces matières ne présentent pas de risques pour l’environnement en termes de rejets gazeux, d’émissions dans l’eau et dans le sol. C’est au producteur à adapter son process par différentes actions telle que la conception de produits aux fins d’en réduire les incidences sur l’environnement et la production de déchets, au cours de la production, mais aussi de l’utilisation ultérieure des produits. De telles mesures peuvent entre autres encourager l’élaboration, la production et la commercialisation de produits à usage multiple, techniquement durables et susceptibles, après être devenus des déchets, de faire l’objet d’une valorisation convenable et sans risque, ainsi que d’une élimination compatible avec l’environnement.
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Conclusion
Glossaire
Sources bibliographiques
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Le Code de l’environnement est consultable dans son intégralité sur le site de Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr
Réglementation
L'ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du Code de l'environnement est à l'origine du Code de l'environnement. Les livres Ier, III, IV et V de la partie réglementaire du Code de l'environnement ont été publiés par le décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du Code de l'environnement et les livres II et VI l'ont été par le décret n° 2007-397 du 22 mars...
Normes
- Caractérisation des déchets – Lixiviation – Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues – Partie 2 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 10 L.kg−1 et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité). - NF EN ISO 12457-2 - décembre 2002
- Caractérisation des déchets – Essais de comportement à la lixiviation – Essai de percolation à l'écoulement ascendant...
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