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Sigles et unités
Sources bibliographiques
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(1) - - Nomenclature des ICPE : article R. 511-9 du Code de l’environnement.
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(2) - - Arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à la déclaration sous la rubrique n° 2560.
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À lire également dans nos bases
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DUQUET (B.) - Environnement en fonderie – Air. - [M 3 667] (2005).
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DUQUET (B.) - Environnement en fonderie – Installations classées. -
Annuaire
Le Code de l’environnement est consultable dans son intégralité sur le site de Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr
https://www.irsn.fr/…/IRSN_guide_acceptation_dechets.pdf
Réglementation
L'ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du Code de l'environnement est à l'origine du Code de l'environnement. Les livres Ier, III, IV et V de la partie réglementaire du Code de l'environnement ont été publiés par le décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du Code de l'environnement et les livres II et VI l'ont été par le décret n° 2007-397 du 22 mars...
Normes
- Caractérisation des déchets – Lixiviation – Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues – Partie 2 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 10 L.kg−1 et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité). - NF EN ISO 12457-2 - décembre 2002
- Caractérisation des déchets – Essais de comportement à la lixiviation – Essai de percolation à l'écoulement ascendant...
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