6. Conclusion
Alors que l’ONU déplore que l’utilisation des matériaux continue de croître en moyenne de plus de 2,3 % par an et à un rythme plus élevé que celle du bien-être (mesuré par l’indice de développement humain ajusté aux inégalités), l’Europe presse chaque État membre de revoir ses ambitions à la hausse en matière de circularité.
La France a confirmé ces dernières années son engagement de pays précurseur dans le domaine de l’économie circulaire et de la minimisation des impacts négatifs associés à la gestion des déchets avec les nombreux angles d’attaque proposés par la loi anti-gaspillage et pour l’économie circulaire (AGEC). Elle a structuré sa mise en œuvre par de nombreux plans d’actions pour encourager le développement du recyclage, de la réparation, du réemploi et de l’entretien et force est de constater que de nombreux industriels ont pris les mesures pour changer de paradigme et passer...
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Conclusion
Sigles, notations et symboles
Sources bibliographiques
- (1) - ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) - Inventaire national des matières et déchets radioactifs : Les essentiels 2024. - 32 p. (2024). https://inventaire.andra.fr / ISSN : 2105-3065
- (2) - ADEME (Agence de...
À lire également dans nos bases
Normes et standards
- Combustibles solides de récupération – Spécifications et classes. (Norme annulée, mais encore souvent citée dans la littérature) - NF EN 15359 - 2011
- Combustibles solides de récupération – Spécifications et classes. - ISO 21640 - 2021
- Management environnemental – Comptabilité des flux matières – Cadre général. - NF EN ISO 14051 - 2012
- Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes...
Réglementation
(Principales références)
Code de la santé publique – Partie 1er – Livre III – Titre 3 – Chapitre 5 – Section 1 : Déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés.
Code de la santé publique – Partie 1er – Livre III – Titre 3 – Chapitre 3 – Section 4 : Acquisition, distribution, importation, exportation, cession, reprise et élimination des sources radioactives.
Code de l’environnement...
Annuaire
Organismes – Associations – Fédérations (liste non exhaustive)
Ministère en charge de la transition écologique :
Agence de la transition écologique (ADEME) : https://www.ademe.fr/
Association des collectivités territoriales et des professionnels...
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